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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique : budgets.

    Date

    1837-1848

    Cote

    EDEP253/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets.
  2. Résultat n°2

    Bons d'achats, attribution : listes, registre communal concernant les bons pour les chaussures.

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP253/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Bons d'achats, attribution : listes, registre communal...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    6NUM2/253/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Sublaines
    • 1903 - 1912
    • Naissances, mariages, décès
  4. Résultat n°4
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741-1742

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741-1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    6NUM6/253/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  6. Résultat n°6
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1753-1754

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1753-1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    6NUM6/253/015 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1893-1902

    Cote

    6NUM2/253/011 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Sublaines
    • 1893 - 1902
    • Naissances, mariages, décès
  8. Résultat n°8

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/253/047 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  11. Résultat n°11

    Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Sublaines
    • Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, divorces

    8 medias

    Naissances, mariages, décès, divorces

    Date

    1792-1802

    Cote

    6NUM2/253/001 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Sublaines
    • 1792 - 1802
    • Naissances, mariages, décès, divorces
  13. Résultat n°13

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1985W121 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6NUM5/253/019 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sublaines
    • 1931
  15. Résultat n°15
    Décès, 1837-1905

    257 medias

    Décès, 1837-1905

    Date

    1837-1905

    Cote

    6NUM8/253/007 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sublaines
    • Décès, 1837-1905
  16. Résultat n°16
    Section ZN 1bis

    1 media

    Section ZN 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZN 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Compte administratif présenté par le maire.

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP253/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Compte administratif présenté par le maire.
  18. Résultat n°18
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

    Date

    1791

    Cote

    6NUM6/253/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, an XI-1836

    294 medias

    Naissances, mariages, décès, an XI-1836

    Date

    An 11-1836

    Cote

    6NUM8/253/002 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sublaines
    • Naissances, mariages, décès, an XI-1836
  21. Résultat n°21

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6NUM5/253/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sublaines
    • 1866
  23. Résultat n°23
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6NUM5/253/012 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sublaines
    • 1891
  24. Résultat n°24
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1764

    Date

    1764

    Cote

    6NUM6/253/025 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  25. Résultat n°25

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26
    Section ZA 1bis

    1 media

    Section ZA 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZA 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  28. Résultat n°28

    Statistique agricole annuelle : tableau.

    Date

    1889

    Cote

    EDEP253/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : tableau.
  29. Résultat n°29
    Sublaines

    2 medias

    Sublaines

    • Contexte : 1342W81 - Installation des maires et de leurs adjoints...

    • Sublaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    268 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2582 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  31. Résultat n°31
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    Date

    1783

    Cote

    6NUM6/253/042 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  32. Résultat n°32

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34
    Section ZC 1bis

    1 media

    Section ZC 1bis

    Date

    1957

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sublaines
    • Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991) et...
    • Section ZC 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6NUM5/253/013 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Sublaines
    • 1896
  36. Résultat n°36
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    6NUM6/253/026 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Sublaines
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  37. Résultat n°37

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1913-1933

    Cote

    EDEP253/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Propriétés non bâties : matrices.
  38. Résultat n°38

    Elections politiques

    Date

    1834-1919

    Cote

    EDEP253/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections politiques
  39. Résultat n°39

    Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP253/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 253 - Commune de Sublaines - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, construction, déclassement, cession...
  40. Résultat n°40

    Fouilles et découvertes archéologiques

    Date

    1818-1898

    Cote

    4T63 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Fouilles et découvertes archéologiques