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  1. Résultat n°1
    Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

    7 medias

    Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)

    Date

    1er octobre 1929

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)
  3. Résultat n°3
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    Date

    12 septembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes motrices (24 avril 1857)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes motrices (24 avril 1857)

    Date

    24 avril 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes...
  5. Résultat n°5
    Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

    Date

    29 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de...
  6. Résultat n°6
    Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

    1 media

    Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

    Date

    29 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Plan général de la rivière Indre dans les communes...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

    Date

    11 avril 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la...
  8. Résultat n°8
    Section B1 du Bourg de Saint-Jean

    1 media

    Section B1 du Bourg de Saint-Jean

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/222/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Section B1 du Bourg de Saint-Jean
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

    Date

    22 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)
  10. Résultat n°10
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

    Date

    3 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 1 - Moulin de Lège à Saint-Hippolyte (1851-1936)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  11. Résultat n°11
    Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication du nivellement joint au rapport de l'ingénieur (9 juillet 1843)

    1 media

    Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication du nivellement joint au rapport de l'ingénieur (9 juillet 1843)

    Date

    9 juillet 1843

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)

    Date

    23 juillet 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)
  13. Résultat n°13
    Plan et détails (29 septembre 1851)

    1 media

    Plan et détails (29 septembre 1851)

    Date

    29 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Plan et détails (29 septembre 1851)
  14. Résultat n°14
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    Date

    7 janvier 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
  15. Résultat n°15
    Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930) - dossier complet

    167 medias

    Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930)...
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement du plan d'eau (9 avril 1844)

    4 medias

    Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement du plan d'eau (9 avril 1844)

    Date

    9 avril 1844

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement...
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de visite (1er février 1854)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (1er février 1854)

    Date

    1er février 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de visite (1er février 1854)
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

    Date

    26 septembre 1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)

    Date

    16 décembre 1885

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)
  20. Résultat n°20
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

    Date

    16 novembre 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre...
  21. Résultat n°21
    Procès-verbal de récolement (30 octobre 1843)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (30 octobre 1843)

    Date

    30 octobre 1843

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal de récolement (30 octobre 1843)
  22. Résultat n°22
    Arrêté préfectoral ordonnant la mise au chômage du moulin (21 octobre 1842)

    1 media

    Arrêté préfectoral ordonnant la mise au chômage du moulin (21 octobre 1842)

    Date

    21 octobre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral ordonnant la mise au chômage du...
  23. Résultat n°23
    Section A3 des Hautes Maisons

    1 media

    Section A3 des Hautes Maisons

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/222/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Section A3 des Hautes Maisons
  24. Résultat n°24
    Moulins de Saint-Jean et Saint-Germain (commune de Saint-Jean-Saint-Germain) et de Corbery

    156 medias

    Moulins de Saint-Jean et Saint-Germain (commune de Saint-Jean-Saint-Germain) et de Corbery

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • Moulins de Saint-Jean et Saint-Germain (commune de...
    • Moulins de Saint-Jean et Saint-Germain (commune de...
  25. Résultat n°25
    Procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo (26 décembre 1842)

    4 medias

    Procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo (26 décembre 1842)

    Date

    26 décembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo (26...
  26. Résultat n°26
    Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre 1911)

    2 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre 1911)

    Date

    4 décembre 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

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    • Arrêté préfectoral prescrivant des travaux (4 décembre...