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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

7 medias

Cote- Date- Lieu
Perrusson (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Quintefol, Perrusson (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Brosse, Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Jean, Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Bancs
Type de document
indexation multiple
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
  • Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport...
Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)

2 medias

Cote- Date
1er octobre 1929
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)
Résultat n°3
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

2 medias

Cote- Date
12 septembre 1842
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°4
Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes motrices (24 avril 1857)

2 medias

Cote- Date
24 avril 1857
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes...
Résultat n°5
Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Cote- Date
29 septembre 1851
Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Jean
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de...
Résultat n°6
Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Cote- Date
29 septembre 1851
Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Jean
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Plan général de la rivière Indre dans les communes...
Résultat n°7
Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

1 media

Cote- Date
11 avril 1854
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la...
Résultat n°8
Section B1 du Bourg de Saint-Jean

1 media

Cote
6NUM10/222/008 (Cote)
Date
1826
Lieu
Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], les Prés de Perrusson (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), les Prés Morins (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), le Gué des Dames (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), le Pré des Mées (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), les Champs des Fourneaux (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Pièce des Joncs (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Jean, la Pièce des Varennes (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Pièce du Gros Chillou (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), les Fourneaux (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), les Grands Champs (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], la Pièce du Bourg (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Moutonnerie (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Pièce du Ruisseau (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), le Grand Clos (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Bahuterie (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France), la Maison Neuve (Saint-Jean, Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Saint-Jean-Saint-Germain
  • Section B1 du Bourg de Saint-Jean
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

8 medias

Cote- Date
22 mai 1860
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)
Résultat n°10
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

18 medias

Cote- Date
3 mars 1853
Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain, Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Jean, Perrusson (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Brosse
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 1 - Moulin de Lège à Saint-Hippolyte (1851-1936)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°11
Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication du nivellement joint au rapport de l'ingénieur (9 juillet 1843)

1 media

Cote- Date
9 juillet 1843
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication...
Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)

4 medias

Cote- Date
23 juillet 1920
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)
Résultat n°13
Plan et détails (29 septembre 1851)

1 media

Cote- Date
29 septembre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan et détails
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Plan et détails (29 septembre 1851)
Résultat n°14
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

4 medias

Cote- Date
7 janvier 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
Résultat n°15
Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930) - dossier complet

167 medias

Cote- Date- Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930)...
Résultat n°16
Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement du plan d'eau (9 avril 1844)

4 medias

Cote- Date
9 avril 1844
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement...
Résultat n°17
Procès-verbal de visite (1er février 1854)

8 medias

Cote- Date
1er février 1854
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de visite (1er février 1854)
Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

1 media

Cote- Date
26 septembre 1930
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)
Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)

1 media

Cote- Date
16 décembre 1885
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)
Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

4 medias

Cote- Date
16 novembre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre...