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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

7 medias

Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

Date

-

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)

2 medias

Procès-verbal de récolement (1er octobre 1929)

Date

1er octobre 1929

Cote

-

Résultat n°3
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

Date

12 septembre 1842

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes motrices (24 avril 1857)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement des vannes motrices (24 avril 1857)

Date

24 avril 1857

Cote

-

Résultat n°5
Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°6
Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

1 media

Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

Date

11 avril 1854

Cote

-

Résultat n°8
Section B1 du Bourg de Saint-Jean

1 media

Section B1 du Bourg de Saint-Jean

Date

1826

Cote

6NUM10/222/008 (Cote)

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

Date

22 mai 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

Date

3 mars 1853

Cote

-

Résultat n°11
Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication du nivellement joint au rapport de l'ingénieur (9 juillet 1843)

1 media

Plan aux abords du pont de Saint-Jean avec indication du nivellement joint au rapport de l'ingénieur (9 juillet 1843)

Date

9 juillet 1843

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)

4 medias

Procès-verbal de récolement (23 juillet 1920)

Date

23 juillet 1920

Cote

-

Résultat n°13
Plan et détails (29 septembre 1851)

1 media

Plan et détails (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

Date

7 janvier 1841

Cote

-

Résultat n°15
Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930) - dossier complet

167 medias

Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain (1834-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement du plan d'eau (9 avril 1844)

4 medias

Arrêté préfectoral rejetant la demande de surhaussement du plan d'eau (9 avril 1844)

Date

9 avril 1844

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de visite (1er février 1854)

8 medias

Procès-verbal de visite (1er février 1854)

Date

1er février 1854

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

1 media

Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

Date

26 septembre 1930

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)

1 media

Procès-verbal de récolement (16 décembre 1885)

Date

16 décembre 1885

Cote

-

Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (16 novembre 1841)

Date

16 novembre 1841

Cote

-