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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

Date

7 janvier 1841

Cote

-

Résultat n°2
Plan et détails (29 septembre 1851)

1 media

Plan et détails (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

1 media

Procès-verbal de récolement (26 septembre 1930)

Date

26 septembre 1930

Cote

-

Résultat n°4
Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Plan de nivellement des moulins de St-Germain et de St-Jean dans les communes de La Chapelle-Saint-Hippolyte, de Verneuil et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°5
Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

1 media

Plan général de la rivière Indre dans les communes de Bridoré, de Verneuil, de La Chapelle-Saint-Hippolyte et de St-Jean-St-Germain (29 septembre 1851)

Date

29 septembre 1851

Cote

-

Résultat n°6
Plan de nivellement (30 mars 1840)

1 media

Plan de nivellement (30 mars 1840)

Date

30 mars 1840

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Bridoré, de Saint-Jean-Saint-Germain et de Perrusson (3 mars 1853)

Date

3 mars 1853

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de visite (18 juillet 1913)

1 media

Procès-verbal de visite (18 juillet 1913)

Date

18 juillet 1913

Cote

-

Résultat n°9
Demande de suppression d'une partie du vannage de décharge. Rejet (30 août 1860)

2 medias

Demande de suppression d'une partie du vannage de décharge. Rejet (30 août 1860)

Date

30 août 1860

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

Date

22 mai 1860

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (21 septembre 1847)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (21 septembre 1847)

Date

21 septembre 1847

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain (1837-1930) - dossier complet

272 medias

Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain (1837-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Établissement d'un repère défintif. Mise en demeure (14 août 1913)

1 media

Établissement d'un repère défintif. Mise en demeure (14 août 1913)

Date

14 août 1913

Cote

-

Résultat n°14
Travaux sur les barrages de l'Indre. Prolongation du délai (3 décembre 1930)

1 media

Travaux sur les barrages de l'Indre. Prolongation du délai (3 décembre 1930)

Date

3 décembre 1930

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de visite (4 octobre 1840)

2 medias

Procès-verbal de visite (4 octobre 1840)

Date

4 octobre 1840

Cote

-

Résultat n°16
Ordonnance royale valant règlement d'eau (30 octobre 1841)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (30 octobre 1841)

Date

30 octobre 1841

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de visite (20 juillet 1847)

4 medias

Procès-verbal de visite (20 juillet 1847)

Date

20 juillet 1847

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de visite (27 novembre 1838)

2 medias

Procès-verbal de visite (27 novembre 1838)

Date

27 novembre 1838

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (22 juin 1923)

2 medias

Procès-verbal de récolement (22 juin 1923)

Date

22 juin 1923

Cote

-

Résultat n°20

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).

Date

1793-an IV

Cote

1Q242 (Cote)