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15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

    Date

    5 décembre 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)
  2. Résultat n°2
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

    Date

    2 juillet 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  3. Résultat n°3
    Moulin Remet (1944)

    12 medias

    Moulin Remet (1944)

    Date

    1944

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 13 - Ruisseau du Louroux : Moulin Remet à Saint-Bauld...
    • Moulin Remet (1944)
  4. Résultat n°4
    Construction d'un déversoir au P214bis : plans (1945)

    3 medias

    Construction d'un déversoir au P214bis : plans (1945)

    Date

    [1975]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Construction d'un déversoir au P214bis : plans (1945)
  5. Résultat n°5
    Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976) - dossier complet

    121 medias

    Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976) - dossier complet
  6. Résultat n°6
    Plan et détails (21 mars 1854)

    1 media

    Plan et détails (21 mars 1854)

    Date

    21 mars 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Plan et détails (21 mars 1854)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

    Date

    27 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Procès-verbal de visite (27 juin 1853)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

    8 medias

    Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

    Date

    20 mai 1864

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)
  9. Résultat n°9
    Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

    2 medias

    Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

    Date

    8 novembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre...
  10. Résultat n°10
    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir au moulin (5 mars 1976)

    5 medias

    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir au moulin (5 mars 1976)

    Date

    5 mars 1976

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Arrêté autorisant la construction d'un déversoir au...
  11. Résultat n°11
    Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

    14 medias

    Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

    Date

    3 juin 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière...
  12. Résultat n°12
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (19 novembre 1869)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (19 novembre 1869)

    Date

    19 novembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 3 - Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  13. Résultat n°13
    Section A1 de la Coubaudière

    1 media

    Section A1 de la Coubaudière

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/209/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Bauld
    • Section A1 de la Coubaudière
  14. Résultat n°14
    Plan de nivellement (21 mars 1854)

    2 lots 36 medias

    Plan de nivellement (21 mars 1854)

    Date

    21 mars 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 13 - Ruisseau du Louroux : Moulin Remet à Saint-Bauld...
    • Moulin du Louroux (1853-1868)
    • Plan de nivellement (21 mars 1854)
  15. Résultat n°15
    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    119 medias

    Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
    • Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres,...