S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Cote/Cotes extrêmes

S5556 (Cote)

Date

1817-1972

Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)