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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

8 medias

Procès-verbal de récolement (5 décembre 1872)

Date

5 décembre 1872

Cote

-

Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

Date

2 juillet 1864

Cote

-

Résultat n°3
Moulin Remet (1944)

12 medias

Moulin Remet (1944)

Date

1944

Cote

-

Résultat n°4
Construction d'un déversoir au P214bis : plans (1945)

3 medias

Construction d'un déversoir au P214bis : plans (1945)

Date

[1975]

Cote

-

Résultat n°5
Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976) - dossier complet

121 medias

Moulin Remet à Saint-Bauld (1853-1976) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Plan et détails (21 mars 1854)

1 media

Plan et détails (21 mars 1854)

Date

21 mars 1854

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

8 medias

Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

Date

27 juin 1853

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

8 medias

Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

2 medias

Arrêté déclarant d'utilité publique les travaux à entrerpendre pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon (8 novembre 1973)

Date

8 novembre 1973

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté autorisant la construction d'un déversoir au moulin (5 mars 1976)

5 medias

Arrêté autorisant la construction d'un déversoir au moulin (5 mars 1976)

Date

5 mars 1976

Cote

-

Résultat n°11
Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

14 medias

Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

Date

3 juin 1854

Cote

-

Résultat n°12
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (19 novembre 1869)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (19 novembre 1869)

Date

19 novembre 1869

Cote

-

Résultat n°13
Section A1 de la Coubaudière

1 media

Section A1 de la Coubaudière

Date

1826

Cote

6NUM10/209/002 (Cote)

Résultat n°14
Plan de nivellement (21 mars 1854)

2 lots 36 medias

Plan de nivellement (21 mars 1854)

Date

21 mars 1854

Cote

-

Résultat n°15
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-