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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés de voirie portant alignement : RD 41, 58, 81, 82, 83, 84, 90, 92, 93, 94, 95, 241, 292, 760, 764.

    Date

    1967-1996

    Cote

    2778W3 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés de voirie portant alignement : RD 41, 58, 81,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    D31 et D58. - Déviation à Descartes : comptes rendus de réunions, correspondance, dossier d'enquête et d'étude hydraulique.

    Date

    1986

    Cote

    2570W620 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes départementales et chemins ruraux
    • D31 et D58. - Déviation à Descartes : comptes rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Noyant-de-Touraine - Pouzay, RD58. - Ordonnance d'expropriation du 02/08/1993 (Calfée - Lepaul, Drouet, Gaudin, Succession Robin). - Jugement de fixation de prix du 14/06/1994 (Drouet, Lepaul).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1800W1 (Cote)

    • Contexte : 1800W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Acquisitions,...

    • Noyant-de-Touraine - Pouzay, RD58. - Ordonnance d'expropriation...

    Producteur :

    Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Service gestion immobilière et foncière

  4. Résultat n°4

    RD 58 à 60.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 58 à 60.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    RD 58. Commune de Reignac-sur-Indre, aménagement et recalibrage de la route entre la zone d'activité et la RN 143 : dossier d'appel d'offres plan parcellaire, bordereau de prix, comptes rendus de réunions, correspondances.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2778W6 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Aménagement et entretien du réseau
    • RD 58. Commune de Reignac-sur-Indre, aménagement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches