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  1. Résultat n°1

    Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1310W49 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Désenclavement des propriétés privées, servitude de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    1947-1970.

    Date

    1947-1970

    Cote

    928W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 35
    • 1947-1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire, déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W50 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1310W45 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire et recalibrage pour convoi exceptionnel EDF à destination de Chinon, études préalables : dossier d'itinéraire (dont dossiers de vérification des ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession amiable constat d'acquisition notes, correspondance, copie d'acte notarié (1979-1983) ; passation et suivi d'un marché de travaux : procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis, dossier de marché, rapport de contrôle de l'ouvrage de franchissement de la Cisse par le laboratoire de Blois (1980), photographies des travaux, photographies de passage d'un convoi exceptionnel, correspondance (19781980), documentation ; RD 246, construction d'un pont sur la Brenne : dossier d'autorisation hydraulique ; RD766, construction d'un pont sur la Maulne : dossier d'autorisation hydraulique (1979).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1481W245 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales
    • Ligne de chemin de fer Paris-Bordeaux, suppression...
    • RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W47 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation de la RD35, passation du marché de travaux n° 73 10.005 (Cochery, Colas) : dossier de marché.

    Date

    1973

    Cote

    1481W247 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales
    • RD35
    • Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    928W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 35
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  9. Résultat n°9

    Cession de terrains, mandatement : actes de vente, correspondance avec les notaires.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W48 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Cession de terrains, mandatement : actes de vente,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes officiels, promesses de vente, plans.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W46 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction dépoartementale de l'équipement