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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.
Cote
1310W49 (Cote)
 Date
1975-1978
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Désenclavement des propriétés privées, servitude de...
Résultat n°2

1947-1970.
Cote
928W53 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Voirie
  • Routes départementales
  • RD 35
  • 1947-1970.
Résultat n°3

Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire, déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : textes officiels, plans.
Cote
1310W50 (Cote)
 Date
1970-1972
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire,...
Résultat n°4

Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire : textes officiels, plans.
Cote
1310W45 (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire...
Résultat n°5

RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire et recalibrage pour convoi exceptionnel EDF à destination de Chinon, études préalables : dossier d'itinéraire (dont dossiers de vérification des ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession amiable constat d'acquisition notes, correspondance, copie d'acte notarié (1979-1983) ; passation et suivi d'un marché de travaux : procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis, dossier de marché, rapport de contrôle de l'ouvrage de franchissement de la Cisse par le laboratoire de Blois (1980), photographies des travaux, photographies de passage d'un convoi exceptionnel, correspondance (19781980), documentation ; RD 246, construction d'un pont sur la Brenne : dossier d'autorisation hydraulique ; RD766, construction d'un pont sur la Maulne : dossier d'autorisation hydraulique (1979).
Cote
1481W245 (Cote)
 Date
1978-1983
 Lieu
Route départementale 31 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 46 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 246 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 766 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales
  • Ligne de chemin de fer Paris-Bordeaux, suppression...
  • RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire...
Résultat n°6

Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.
Cote
1310W47 (Cote)
 Date
1970-1972
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.
Résultat n°7

Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation de la RD35, passation du marché de travaux n° 73 10.005 (Cochery, Colas) : dossier de marché.
Cote
1481W247 (Cote)
 Date
1973
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales
  • RD35
  • Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation...
Résultat n°8

1971-1973.
Cote
928W54 (Cote)
 Date
1971-1973
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Voirie
  • Routes départementales
  • RD 35
  • 1971-1973.
Résultat n°9

Cession de terrains, mandatement : actes de vente, correspondance avec les notaires.
Cote
1310W48 (Cote)
 Date
1970-1974
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Cession de terrains, mandatement : actes de vente,...
Résultat n°10

Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes officiels, promesses de vente, plans.
Cote
1310W46 (Cote)
 Date
1970-1974
 Lieu
Route départementale 35 (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1310W - DDE - Service des Domaines (1960-1991)

  • Chemins départementaux
  • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  • Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes...