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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.

Date

1975-1978

Cote

1310W49 (Cote)

Résultat n°2

1947-1970.

Date

1947-1970

Cote

928W53 (Cote)

Résultat n°3

Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire, déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : textes officiels, plans.

Date

1970-1972

Cote

1310W50 (Cote)

Résultat n°4

Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire : textes officiels, plans.

Date

1968-1970

Cote

1310W45 (Cote)

Résultat n°5

RD31, 35, 46, 246 et 766. - Aménagement d'itinéraire et recalibrage pour convoi exceptionnel EDF à destination de Chinon, études préalables : dossier d'itinéraire (dont dossiers de vérification des ponts sur la voie SNCF) (1978-1979) ; acquisitions foncières : dossier d'enquête parcellaire, promesse unilatérale d'acquisition d'immeuble, promesses de cession amiable constat d'acquisition notes, correspondance, copie d'acte notarié (1979-1983) ; passation et suivi d'un marché de travaux : procès-verbaux des opérations d'ouverture des plis, dossier de marché, rapport de contrôle de l'ouvrage de franchissement de la Cisse par le laboratoire de Blois (1980), photographies des travaux, photographies de passage d'un convoi exceptionnel, correspondance (19781980), documentation ; RD 246, construction d'un pont sur la Brenne : dossier d'autorisation hydraulique ; RD766, construction d'un pont sur la Maulne : dossier d'autorisation hydraulique (1979).

Date

1978-1983

Cote

1481W245 (Cote)

Résultat n°6

Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

Date

1970-1972

Cote

1310W47 (Cote)

Résultat n°7

Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation de la RD35, passation du marché de travaux n° 73 10.005 (Cochery, Colas) : dossier de marché.

Date

1973

Cote

1481W247 (Cote)

Résultat n°8

1971-1973.

Date

1971-1973

Cote

928W54 (Cote)

Résultat n°9

Cession de terrains, mandatement : actes de vente, correspondance avec les notaires.

Date

1970-1974

Cote

1310W48 (Cote)

Résultat n°10

Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes officiels, promesses de vente, plans.

Date

1970-1974

Cote

1310W46 (Cote)