Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Désenclavement des propriétés privées, servitude de passage : textes officiels, actes hypothécaires, plans.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1310W49 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Désenclavement des propriétés privées, servitude de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Déviation : étude géologique, dossier sommaire, comparaison des tracés, dossier technique, correspondance.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1439W190 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE 37 - Routes et ouvrages d'art : marchés...
    • Routes départementales
    • Route départementale 35
    • RD35 - Ingrandes-de-Touraine - Saint-Patrice
    • Déviation : étude géologique, dossier sommaire, comparaison...
  4. Résultat n°4

    1947-1970.

    Date

    1947-1970

    Cote

    928W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 35
    • 1947-1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire, déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W50 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Aménagement de la partie commune du CD 35 avec le Maine-et-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    RD 35, rectification de virage, aménagement de carrefour : dossier de consultation, dossier de marché.

    Date

    1971-1972

    Cote

    2144W639 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Construction et aménagement des routes et autoroutes
    • Routes départementales
    • Dossiers par route
    • RD 35, rectification de virage, aménagement de carrefour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    RD 35, aménagement, élargissement, exécution de travaux, suppression de passage à niveau : rapports, plans, dossier d'appel d'offres.

    Date

    1963-1974

    Cote

    2144W640 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Construction et aménagement des routes et autoroutes
    • Routes départementales
    • Dossiers par route
    • RD 35, aménagement, élargissement, exécution de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2144W84 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Comptabilité et marchés
    • Marchés
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Déviation : projet, DCE, marché n° 7310001, journal de chantier.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1439W188 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE 37 - Routes et ouvrages d'art : marchés...
    • Routes départementales
    • Route départementale 35
    • RD35 - Bourgueil
    • Déviation : projet, DCE, marché n° 7310001, journal...
  10. Résultat n°10

    Pont sur le Changeon. - Construction : laboratoire, notes de calcul, plans.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1439W189 (Cote)

    • Contexte : 1439W - DDE 37 - Routes et ouvrages d'art : marchés...
    • Routes départementales
    • Route départementale 35
    • RD35 - Bourgueil
    • Pont sur le Changeon. - Construction : laboratoire,...
  11. Résultat n°11

    Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire : textes officiels, plans.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1310W45 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1310W47 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Remembrement : procès-verbaux de la commission départementale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation de la RD35, passation du marché de travaux n° 73 10.005 (Cochery, Colas) : dossier de marché.

    Date

    1973

    Cote

    1481W247 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE 37 - Service eau et grandes infrastructures...
    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales
    • RD35
    • Commune de Bourgueil. - Aménagement de la déviation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    RD 35, déviation de Bourgueil : dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport d'étude.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2144W638 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Construction et aménagement des routes et autoroutes
    • Routes départementales
    • Dossiers par route
    • RD 35, déviation de Bourgueil : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    928W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 35
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Cession de terrains, mandatement : actes de vente, correspondance avec les notaires.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W48 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Cession de terrains, mandatement : actes de vente,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes officiels, promesses de vente, plans.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1310W46 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Aménagement du CD 35 dans les communes de Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
    • Estimation des terrains, procédure d'emprise : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement