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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux (1829) - Alexandre Charles Marie Prévost de Saint-Cyr (1825) - Charles Prunier (1826-1828) - Louis Quentin de Champcenetz (1829) - Jean Charles Ours de Quinemont (1824-1825) - Henri Quirit de Coulaine (1825-1827) - François Renault, ancien curé de Sainte-Maure (18269) - Jacques Philippe Renault des Vernières (1825-1830) - Pierre Augustin de Richemont (1825-1827) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis Riquetti-Mirabeau (1826-1827) - Henri Louis Marie de Rohan-Guémenée (1826-1830)
Cote
1Q590 (Cote)
 Date
1824-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...
Résultat n°2

- de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).
Cote
1Q555 (Cote)
 Date
1714-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
Résultat n°3

Constitutions de rente par Henry-Louis de Rohan de Guéméné, duc de Montbazon, à Michel Barroithet (1779, 1780)
Cote
1J491/3 (Cote)
 Date
1779-1780
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Montbazon.
  • Constitutions de rente par Henry-Louis de Rohan de...
Résultat n°4

Comptes rendus par Simon Pierre Cesvet, régisseur des propriétés de l'union des créanciers du ci-devant Prince de Rohan-Guémené en Indre-et-Loire, pièces justificatives des comptes (1781, 1788-an V) ; sommier des propriétés de l'union des créanciers de Rohan-Guémené en Indre-et-Loire (1793).
Cote
1Q681 (Cote)
 Date
1781-an V
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte financier

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Comptes rendus par Simon Pierre Cesvet, régisseur des...
Résultat n°5

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782
Cote
1J174 (Cote)
 Date
1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...