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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

    Date

    18 septembre 1953

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)

    5 medias

    Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)

    Date

    14 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)
  3. Résultat n°3
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

    Date

    3 décembre 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

    Date

    15 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)
  6. Résultat n°6
    Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier 1863)

    1 media

    Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier 1863)

    Date

    16 janvier 1863

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier...
  7. Résultat n°7
    Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13 mai 1892)

    2 medias

    Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13 mai 1892)

    Date

    13 mai 1892

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13...
  8. Résultat n°8
    Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

    2 medias

    Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

    Date

    27 octobre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement...
  10. Résultat n°10
    Section A1 de l'Isle Saint-Martin

    1 media

    Section A1 de l'Isle Saint-Martin

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/197/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rigny-Ussé
    • Section A1 de l'Isle Saint-Martin
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)

    Date

    23 novembre 1878

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)
  12. Résultat n°12
    azay (4 février 1922)

    2 medias

    azay (4 février 1922)

    Date

    4 février 1922

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • azay (4 février 1922)
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février 1876)

    10 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février 1876)

    Date

    17 février 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février...
  14. Résultat n°14
    Plan général (29 octobre 1851)

    3 medias

    Plan général (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Plan général (29 octobre 1851)
  15. Résultat n°15
    Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé (1831-1953) - dossier complet

    483 medias

    Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé (1831-1953) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé...
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes de décharge. (12 août 1953)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes de décharge. (12 août 1953)

    Date

    12 août 1953

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes...
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)

    Date

    12 janvier 1923

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)
  18. Résultat n°18
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

    Date

    5 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de...
  19. Résultat n°19
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

    Date

    2 novembre 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre...
  20. Résultat n°20
    Révision du règlement d'eau : plan général, profils en travers, profils en long et en travers (9 juillet 1875)

    3 medias

    Révision du règlement d'eau : plan général, profils en travers, profils en long et en travers (9 juillet 1875)

    Date

    9 juillet 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
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  21. Résultat n°21
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (6 août 1853)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (6 août 1853)

    Date

    6 août 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

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  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de visite (24 juillet 1839)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (24 juillet 1839)

    Date

    24 juillet 1839

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de visite (24 juillet 1839)
  23. Résultat n°23
    Procès-verbal de vérification (17 juillet 1841)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (17 juillet 1841)

    Date

    17 juillet 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de vérification (17 juillet 1841)
  24. Résultat n°24
    Procès-verbal de visite (11 juillet 1874)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (11 juillet 1874)

    Date

    11 juillet 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de visite (11 juillet 1874)
  25. Résultat n°25
    Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer (8 janvier 1840)

    4 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer (8 janvier 1840)

    Date

    8 janvier 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral prescrivant les travaux à effectuer...