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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

4 medias

Cote- Date
18 septembre 1953
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)
Résultat n°2
Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)

5 medias

Cote- Date
14 octobre 1853
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)
Résultat n°3
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Cote- Date
29 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
Résultat n°4
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

2 medias

Cote- Date
3 décembre 1920
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

8 medias

Cote- Date
15 juin 1855
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)
Résultat n°6
Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier 1863)

1 media

Cote- Date
16 janvier 1863
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier...
Résultat n°7
Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13 mai 1892)

2 medias

Cote- Date
13 mai 1892
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13...
Résultat n°8
Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

8 medias

Cote- Date
29 octobre 1852
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)
Résultat n°9
Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

2 medias

Cote- Date
27 octobre 1853
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement...
Résultat n°10
Section A1 de l'Isle Saint-Martin

1 media

Cote
6NUM10/197/002 (Cote)
Date
1813
Lieu
la Queue de l'Isle (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), la Clauderie (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Maison de Nine Prestreau (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France) -- port des Trois Vollets, Hudault, île (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Prairie du Bal (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Commun Daveau (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Prée Daveau (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Village de l'Isle Saint-Martin (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France) -- port d'Ussé, Isle des Petits Noyers (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), les Grands Noyers (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), la Petite Prée (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), les Prés Durand (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Commun de Rigny (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Gué de la Grande Ile (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), la Grande Isle (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), les Petites Isles (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Isle Fourmignon (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Pré des Moines (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Pont Neuf (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Ussé, les Poulies (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Vivier (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Fontaine du Vivier (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Gravier (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Champ de Rigny (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Grée Lecomte (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Gué du Vivier (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Commun du Gué Mottereau (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Gué Mottereau (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), le Pont Neuf (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France), Isle de Saint-Martin (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Rigny-Ussé
  • Section A1 de l'Isle Saint-Martin
Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)

4 medias

Cote- Date
23 novembre 1878
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)
Résultat n°12
azay (4 février 1922)

2 medias

Cote- Date
4 février 1922
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • azay (4 février 1922)
Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février 1876)

10 medias

Cote- Date
17 février 1876
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février...
Résultat n°14
Plan général (29 octobre 1851)

3 medias

Cote- Date
29 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Plan général (29 octobre 1851)
Résultat n°15
Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé (1831-1953) - dossier complet

483 medias

Cote- Date- Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé...
Résultat n°16
Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes de décharge. (12 août 1953)

2 medias

Cote- Date
12 août 1953
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes...
Résultat n°17
Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)

4 medias

Cote- Date
12 janvier 1923
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)
Résultat n°18
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

4 medias

Cote- Date
5 août 1872
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de...
Résultat n°19
Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

4 medias

Cote- Date
2 novembre 1840
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre...
Résultat n°20
Révision du règlement d'eau : plan général, profils en travers, profils en long et en travers (9 juillet 1875)

3 medias

Cote- Date
9 juillet 1875
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Révision du règlement d'eau : plan général, profils...