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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

4 medias

Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

Date

18 septembre 1953

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)

5 medias

Procès-verbal de vérification (14 octobre 1853)

Date

14 octobre 1853

Cote

-

Résultat n°3
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux sur les vannes (3 décembre 1920)

Date

3 décembre 1920

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

8 medias

Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

Date

15 juin 1855

Cote

-

Résultat n°6
Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier 1863)

1 media

Suppression du déversoir : plan d'ensemble (16 janvier 1863)

Date

16 janvier 1863

Cote

-

Résultat n°7
Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13 mai 1892)

2 medias

Réclamation du syndicat du Bras du Vivier : plan (13 mai 1892)

Date

13 mai 1892

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

2 medias

Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

Date

27 octobre 1853

Cote

-

Résultat n°10
Section A1 de l'Isle Saint-Martin

1 media

Section A1 de l'Isle Saint-Martin

Date

1813

Cote

6NUM10/197/002 (Cote)

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)

4 medias

Procès-verbal de récolement (23 novembre 1878)

Date

23 novembre 1878

Cote

-

Résultat n°12
azay (4 février 1922)

2 medias

azay (4 février 1922)

Date

4 février 1922

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février 1876)

10 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 février 1876)

Date

17 février 1876

Cote

-

Résultat n°14
Plan général (29 octobre 1851)

3 medias

Plan général (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°15
Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé (1831-1953) - dossier complet

483 medias

Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à Rigny-Ussé (1831-1953) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes de décharge. (12 août 1953)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant des travaux sur les vannes de décharge. (12 août 1953)

Date

12 août 1953

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)

4 medias

Procès-verbal de récolement (12 janvier 1923)

Date

12 janvier 1923

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

Date

5 août 1872

Cote

-

Résultat n°19
Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

Date

2 novembre 1840

Cote

-

Résultat n°20
Révision du règlement d'eau : plan général, profils en travers, profils en long et en travers (9 juillet 1875)

3 medias

Révision du règlement d'eau : plan général, profils en travers, profils en long et en travers (9 juillet 1875)

Date

9 juillet 1875

Cote

-