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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°3
Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994) - dossier complet

136 medias

Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°5
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 mai 1910)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 mai 1910)

Date

18 mai 1910

Cote

-

Résultat n°6
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (20 juillet 1910)

4 medias

Procès-verbal de récolement (20 juillet 1910)

Date

20 juillet 1910

Cote

-

Résultat n°8

Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

Date

1976-2000

Cote

2599W129 (Cote)

Résultat n°9
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

Date

2 août 1872

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

Date

17 juillet 1867

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

4 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

Date

28 octobre 1829

Cote

-

Résultat n°13
Travaux. Prolongation du délai d'exécution (29 juillet 1910)

2 medias

Travaux. Prolongation du délai d'exécution (29 juillet 1910)

Date

29 juillet 1910

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de visite (22 août 1829)

2 medias

Procès-verbal de visite (22 août 1829)

Date

22 août 1829

Cote

-

Résultat n°15
Remous du moulin. Arrêté préfectoral (21 octobre 1910)

1 media

Remous du moulin. Arrêté préfectoral (21 octobre 1910)

Date

21 octobre 1910

Cote

-

Résultat n°16
Procès-verbal de récolement (13 octobre 1910)

4 medias

Procès-verbal de récolement (13 octobre 1910)

Date

13 octobre 1910

Cote

-

Résultat n°17

Notes et correspondance (1977-1994)

Date

1977-1994

Cote

-

Résultat n°18
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°19
Plan et nivellement (7 septembre 1829)

1 media

Plan et nivellement (7 septembre 1829)

Date

7 septembre 1829

Cote

-