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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  3. Résultat n°3
    Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994) - dossier complet

    136 medias

    Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)...
  4. Résultat n°4
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  5. Résultat n°5
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 mai 1910)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 mai 1910)

    Date

    18 mai 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (20 juillet 1910)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (20 juillet 1910)

    Date

    20 juillet 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Procès-verbal de récolement (20 juillet 1910)
  8. Résultat n°8

    Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

    Date

    1976-2000

    Cote

    2599W129 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  12. Résultat n°12
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

    Date

    28 octobre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  13. Résultat n°13
    Travaux. Prolongation du délai d'exécution (29 juillet 1910)

    2 medias

    Travaux. Prolongation du délai d'exécution (29 juillet 1910)

    Date

    29 juillet 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Travaux. Prolongation du délai d'exécution (29 juillet...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de visite (22 août 1829)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (22 août 1829)

    Date

    22 août 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Procès-verbal de visite (22 août 1829)
  15. Résultat n°15
    Remous du moulin. Arrêté préfectoral (21 octobre 1910)

    1 media

    Remous du moulin. Arrêté préfectoral (21 octobre 1910)

    Date

    21 octobre 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Remous du moulin. Arrêté préfectoral (21 octobre 1910)
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de récolement (13 octobre 1910)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (13 octobre 1910)

    Date

    13 octobre 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Procès-verbal de récolement (13 octobre 1910)
  17. Résultat n°17

    Notes et correspondance (1977-1994)

    Date

    1977-1994

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Notes et correspondance (1977-1994)
  18. Résultat n°18
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  19. Résultat n°19
    Plan et nivellement (7 septembre 1829)

    1 media

    Plan et nivellement (7 septembre 1829)

    Date

    7 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Plan et nivellement (7 septembre 1829)