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56 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  3. Résultat n°3

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEP178/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEP178/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP178/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  7. Résultat n°7

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1816-1964

    Cote

    EDEP178/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  8. Résultat n°8

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP178/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP178/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  10. Résultat n°10

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1765

    Cote

    EDEP178/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Listes électorales

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP178/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  14. Résultat n°14

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  15. Résultat n°15

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  16. Résultat n°16

    Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP178/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, création des ressources pour leur entretien : états des dépenses, listes de souscription

    Date

    1872-1908

    Cote

    EDEP178/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, création des ressources pour leur...
  18. Résultat n°18

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1615-1690

    Cote

    EDEP178/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...