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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  2. Résultat n°2

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP165/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  3. Résultat n°3

    Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP165/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations...
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1675-1694

    Cote

    EDEP165/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Tables décennales.

    Date

    an XI-1862

    Cote

    EDEP165/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1862-1905

    Cote

    EDEP165/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1695-1716

    Cote

    EDEP165/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
  9. Résultat n°9

    Déclarations des parents ou ayants-droit : registre

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP165/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Déclarations des parents ou ayants-droit : registre
  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI-1806

    Cote

    EDEP165/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  11. Résultat n°11

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1768

    Cote

    EDEP165/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1743

    Cote

    EDEP165/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP165/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1781-1792

    Cote

    EDEP165/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Fabrique, délibérations du conseil : registre.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP165/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations du conseil : registre.
  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP165/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes 1587-1645. Mariages 1610-1630. Sépultures 1610-1630 ; 1644-1645.

    Date

    1587-1645

    Cote

    EDEP165/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes 1587-1645. Mariages 1610-1630. Sépultures...
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1807-1815

    Cote

    EDEP165/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1744-1755

    Cote

    EDEP165/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.