Mutualité sociale agricole (France)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Décembre 1981-9 mars 1984.	Cote 1377W20 (Cote)	Date 1981-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes Décembre 1981-9 mars 1984.
Résultat n°2	1976-1979.	Cote 1198W27 (Cote)	Date 1976-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Caisse centrale de la mutualité : circulaires 1976-1979.
Résultat n°3	Correspondance.	Cote 1962W1 (Cote)	Date 1995-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants... Correspondance.
Résultat n°4	1980-1982.	Cote 1198W28 (Cote)	Date 1980-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Caisse centrale de la mutualité : circulaires 1980-1982.
Résultat n°5	1972-1975.	Cote 1198W26 (Cote)	Date 1972-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Caisse centrale de la mutualité : circulaires 1972-1975.
Résultat n°6	Décisions administratives.	Cote 1962W2 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Affiliations Décisions administratives.
Résultat n°7	Comité de liaison et de coordination des services sociaux, 1953-1965 ; comité départemental de défense contre l'alcoolisme, 1974-1979.	Cote 1198W38 (Cote)	Date 1953-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions Comité de liaison et de coordination des services sociaux,...
Résultat n°8	Comité départemental des prestations sociales agricoles : p.v. de réunions.	Cote 1315W56 (Cote)	Date 1982-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°9	Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration, bilans financiers, dossier du personnel, 1950-1977.	Cote 1198W29 (Cote)	Date 1950-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils...
Résultat n°10	Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).	Cote 1883W26 (Cote)	Date 1984-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Réglementation du travail Contrôle des entreprises Entreprises par catégories Etablissements de plus de 50 salariés Etablissements en activité Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).
Résultat n°11	Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA).	Cote 1315W57 (Cote)	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Affiliations Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants...
Résultat n°12	1983-1985.	Cote 1315W58 (Cote)	Date 1983-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants... 1983-1985.
Résultat n°13	1956-1971.	Cote 1198W25 (Cote)	Date 1956-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Caisse centrale de la mutualité : circulaires 1956-1971.
Résultat n°14	correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965, 1970, 1975, 1980.	Cote 1198W31 (Cote)	Date 1965-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Affiliations correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965,...
Résultat n°15	Notes de service, 1981-1985.	Cote 1198W30 (Cote)	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Administration générale Notes de service, 1981-1985.
Résultat n°16	13 mars 1984-17 juin 1986.	Cote 1377W21 (Cote)	Date 1984-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes 13 mars 1984-17 juin 1986.
Résultat n°17	1994.	Cote 1608W6 (Cote)	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants... 1994.
Résultat n°18	1971-1973.	Cote 1198W39 (Cote)	Date 1971-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008) Assurances sociales agricoles Mutualité sociale agricole Médecine préventive : déclarations de maladies professionnelles 1971-1973.

Résultats de la recherche

Décembre 1981-9 mars 1984.

1976-1979.

Correspondance.

1980-1982.

1972-1975.

Décisions administratives.

Comité de liaison et de coordination des services sociaux, 1953-1965 ; comité départemental de défense contre l'alcoolisme, 1974-1979.

Comité départemental des prestations sociales agricoles : p.v. de réunions.

Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration, bilans financiers, dossier du personnel, 1950-1977.

Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).

Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA).

1983-1985.

1956-1971.

correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965, 1970, 1975, 1980.

Notes de service, 1981-1985.

13 mars 1984-17 juin 1986.

1994.

1971-1973.