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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

Date

1893-1909

Cote

EDEP150/L4 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1674-1675

Cote

EDEP150/E4 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

Date

1923-1937

Cote

EDEP150/G7 (Cote)

Résultat n°4

Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

Date

1824-1885

Cote

EDEP150/L2 (Cote)

Résultat n°5

Plan cadastral napoléonien.

Date

1829

Cote

EDEP150/G1 (Cote)

Résultat n°6

Listes des enfants admis gratuitement à l'école communale 1865-1868. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans soumis à l'obligation scolaire 1901-1903.

Date

1865-1903

Cote

EDEP150/R1 (Cote)

Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1673

Cote

EDEP150/E3 (Cote)

Résultat n°8

Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des parents des enfants placés chez une nourrice.

Date

1879-1908

Cote

EDEP150/Q2 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes 6 sept. 1657-3 avr. 1668. Mariages oct.1647-7 févr. 1668. Sépultures1640-1659.

Date

1657- 1668

Cote

EDEP150/E2 (Cote)

Résultat n°10

Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.

Date

1873

Cote

EDEP150/L3 (Cote)

Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.

Date

1803-1812

Cote

EDEP150/E13 (Cote)

Résultat n°12

Logement des troupes d'occupation : état des cantonnements.

Date

1941

Cote

EDEP150/H4 (Cote)

Résultat n°13

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP150/G5 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756

Cote

EDEP150/E9 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste, création : souscription auprès des habitants, plan.

Date

1898-1899

Cote

EDEP150/M2 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1793

Cote

EDEP150/E11 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°18

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1858-1884

Cote

EDEP150/D3 (Cote)

Résultat n°19

Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales.

Date

1832-1887

Cote

EDEP150/K1 (Cote)

Résultat n°20

Budgets de la fabrique ; comptes de gestion de la fabrique.

Date

1901-1905

Cote

EDEP150/P1 (Cote)

Résultat n°21

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

Résultat n°22

Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices.

Date

1879-1906

Cote

EDEP150/Q3 (Cote)

Résultat n°23

Recensements généraux de la population : tableaux statistiques ; listes nominatives des habitants.

Date

1836-1886

Cote

EDEP150/F1 (Cote)

Résultat n°24

Listes nominatives des indigents admis à l'assistance médicale gratuite 1867 et 1900-1908. Service des enfants assistés : correspondance 1867-1881.

Date

1867-1908

Cote

EDEP150/Q1 (Cote)

Résultat n°25

Budgets ; comptes et pièces justificatives ; états de situation des recettes et dépenses ; affaires diverses.

Date

1807-1923

Cote

EDEP150/L1 (Cote)

Résultat n°26

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

Date

1857-1906

Cote

EDEP150/D4 (Cote)

Résultat n°27

Tables alphabétiques de l'état civil 1871-1804. Jugement de rectification d'état civil 1857.

Date

1771-1804

Cote

EDEP150/E16 (Cote)

Résultat n°28

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1721-1722

Cote

EDEP150/E7 (Cote)

Résultat n°29

Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1871-1900

Cote

EDEP150/H2 (Cote)

Résultat n°30

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1841-1858

Cote

EDEP150/D2 (Cote)

Résultat n°31

Plan pour le logement d'une pompe à incendie et salle de réception.

Date

1923

Cote

EDEP150/M1 (Cote)

Résultat n°32

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1676-1691

Cote

EDEP150/E5 (Cote)

Résultat n°33

Paiement des réquisitions effectuées par les autorités d'occupation : états nominatifs.

Date

1940-1941

Cote

EDEP150/H3 (Cote)

Résultat n°34

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1784

Cote

EDEP150/E10 (Cote)

Résultat n°35

Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.

Date

1842-1910

Cote

EDEP150/O2 (Cote)

Résultat n°36

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1692-1721

Cote

EDEP150/E6 (Cote)

Résultat n°37

Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

Date

1834-1934

Cote

EDEP150/K2 (Cote)

Résultat n°38

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP150/E14 (Cote)

Résultat n°39

Propriétés foncières : matrice.

Date

1830-1913

Cote

EDEP150/G3 (Cote)

Résultat n°40

Recensement des classes : tableaux.

Date

1842-1960

Cote

EDEP150/H1 (Cote)