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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

    7 medias

    Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport d'expertise (après 1921)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Curage de l'Indre, contentieux : résumé d'un rapport...
  2. Résultat n°2
    Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

    1 media

    Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

    Date

    26 septembre 1929

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision...
    • Vérification prescrite par l'administration, visite...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (13 octobre 1922)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (13 octobre 1922)

    Date

    13 octobre 1922

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Procès-verbal de récolement (13 octobre 1922)
  4. Résultat n°4
    Arrêté autorisant travaux du sous-préfet de Loches (26 juin 1845)

    1 media

    Arrêté autorisant travaux du sous-préfet de Loches (26 juin 1845)

    Date

    26 juin 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté autorisant travaux du sous-préfet de Loches...
  5. Résultat n°5
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    16 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    Date

    13 août 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  6. Résultat n°6
    Pièces concernant plusieurs moulins (1860-1867)

    154 medias

    Pièces concernant plusieurs moulins (1860-1867)

    Date

    1860-1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Pièces concernant plusieurs moulins (1860-1867)
  7. Résultat n°7
    Plan et détails du moulin de Quintefol et de la mécanique de Loches dans les communes de Perrusson et de Loches (29 septembre 1851)

    1 media

    Plan et détails du moulin de Quintefol et de la mécanique de Loches dans les communes de Perrusson et de Loches (29 septembre 1851)

    Date

    29 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Plan et détails du moulin de Quintefol et de la mécanique...
  8. Résultat n°8
    Plan de la rivière Indre entre Perrusson et Beaulieu-lès-Loches (16 juin 1853)

    1 media

    Plan de la rivière Indre entre Perrusson et Beaulieu-lès-Loches (16 juin 1853)

    Date

    16 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Plan de la rivière Indre entre Perrusson et Beaulieu-lès-Loches...
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril 1838)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril 1838)

    Date

    23 avril 1838

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 avril...
  10. Résultat n°10
    Section C1 de la Ville

    1 media

    Section C1 de la Ville

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/132/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Loches
    • Section C1 de la Ville
  11. Résultat n°11
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (22 octobre 1838)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (22 octobre 1838)

    Date

    22 octobre 1838

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (22 octobre...
  12. Résultat n°12
    Arrêté préfectoral autorisant la réfection du vannage de décharge (4 novembre 1920)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant la réfection du vannage de décharge (4 novembre 1920)

    Date

    4 novembre 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant la réfection du vannage...
  13. Résultat n°13
    Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930) - dossier complet

    298 medias

    Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930) - dossier...
  14. Résultat n°14
    Section C2 de la Ville

    1 media

    Section C2 de la Ville

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/132/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Loches
    • Section C2 de la Ville
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (23 janvier 1931)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (23 janvier 1931)

    Date

    23 janvier 1931

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision...
    • Procès-verbal de récolement (23 janvier 1931)
  16. Résultat n°16
    Pièces concernant plusieurs moulins (1851-1853)

    157 medias

    Pièces concernant plusieurs moulins (1851-1853)

    Date

    1851-1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Pièces concernant plusieurs moulins (1851-1853)
  17. Résultat n°17
    Plan de nivellement (29 septembre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 septembre 1851)

    Date

    29 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Plan de nivellement (29 septembre 1851)
  18. Résultat n°18
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre 1845)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre 1845)

    Date

    24 décembre 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre...
  19. Résultat n°19
    Extrait des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux, commune de Loches (1791-1792)

    4 medias

    Extrait des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux, commune de Loches (1791-1792)

    Date

    1791-1792

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Extrait des procès-verbaux d'adjudication des biens...
  20. Résultat n°20
    Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision de Loches (1851-1939) - dossier complet

    44 medias

    Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision de Loches (1851-1939) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision...
    • Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision...
  21. Résultat n°21
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 août 1930)

    1 media

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 août 1930)

    Date

    8 août 1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de visite des moulins de Quintefol et de la filature de Loches (20 mai 1862)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des moulins de Quintefol et de la filature de Loches (20 mai 1862)

    Date

    20 mai 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Procès-verbal de visite des moulins de Quintefol et...
  23. Résultat n°23

    Moulins de Quintefol à Loches et Perrusson, plan et détail des pertuis des brèches et de la mécanique (contre-calque).

    Date

    1851

    Cote

    2077W316 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Indre
    • Moulins
    • Moulins de Quintefol à Loches et Perrusson, plan et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24
    Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8 octobre 1851)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8 octobre 1851)

    Date

    8 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8...
  25. Résultat n°25
    Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)

    Date

    22 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Procès-verbal de récolement (22 mai 1860)