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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    2 medias

    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    Date

    5 janvier 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
  2. Résultat n°2
    Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988) - dossier complet

    108 medias

    Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988) - dossier...
  3. Résultat n°3
    Règlement du moulin de la Touche, demandé par son propriétaire, le Sieur de La Ferrière (28 avril 1836)

    4 medias

    Règlement du moulin de la Touche, demandé par son propriétaire, le Sieur de La Ferrière (28 avril 1836)

    Date

    28 avril 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Règlement du moulin de la Touche, demandé par son propriétaire,...
  4. Résultat n°4
    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (1861)

    16 medias

    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (1861)

    Date

    1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Règlement hydraulique du 1er septembre 1860, contrôle...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

    4 medias

    Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

    Date

    1er vendémiaire an 6

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 2 - Ancien projet de règlement des usines de l'Esves...
    • Procès-verbal de constatation pour le règlement des...
  6. Résultat n°6
    Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

    257 medias

    Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 1 - Règlement des moulins. - Affaires générales...
    • Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860)...
  7. Résultat n°7
    Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

    2 medias

    Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

    Date

    Ventôse an 7

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 2 - Ancien projet de règlement des usines de l'Esves...
    • Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)
  8. Résultat n°8
    Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

    10 medias

    Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 2 - Ancien projet de règlement des usines de l'Esves...
    • Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à...
  9. Résultat n°9
    Nivellement de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines (17 juillet 1836)

    1 media

    Nivellement de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines (17 juillet 1836)

    Date

    17 juillet 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Nivellement de la rivière de l'Estrigueil et des prairies...
  10. Résultat n°10
    Section C2 de Cerçay

    1 media

    Section C2 de Cerçay

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/130/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Ligueil
    • Section C2 de Cerçay
  11. Résultat n°11

    Projet de désaffectation du moulin (sans suite) (1987-1988)

    Date

    1987-1988

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Projet de désaffectation du moulin (sans suite) (1987-1988)
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

    40 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

    Date

    1er septembre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 1 - Règlement des moulins. - Affaires générales...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  13. Résultat n°13
    Section D1 de la Ville

    1 media

    Section D1 de la Ville

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/130/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Ligueil
    • Section D1 de la Ville
  14. Résultat n°14
    Révision du règlement du 1er septembre 1860 pour le moulin de la Touche (14 novembre 1861)

    1 media

    Révision du règlement du 1er septembre 1860 pour le moulin de la Touche (14 novembre 1861)

    Date

    14 novembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Révision du règlement du 1er septembre 1860 pour le...
  15. Résultat n°15
    Plan général du ruisseau de l'Estrigueil et des moulins situés sur ce cours d'eau dans les communes de Varennes et de Ciran (5 mai 1860)

    1 media

    Plan général du ruisseau de l'Estrigueil et des moulins situés sur ce cours d'eau dans les communes de Varennes et de Ciran (5 mai 1860)

    Date

    5 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Estrigueil
    • N° 1 - Moulin de Saint-Senoch à Varennes (1853-1922)
    • Plan général du ruisseau de l'Estrigueil et des moulins...
  16. Résultat n°16
    Plan de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur de La Ferrière (17 juillet 1836)

    1 media

    Plan de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur de La Ferrière (17 juillet 1836)

    Date

    17 juillet 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Plan de la rivière de l'Estrigueil et des prairies...
  17. Résultat n°17
    Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

    12 medias

    Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 1 - Règlement des moulins. - Affaires générales...
    • Vérification des travaux des usines de l'Esves, de...
  18. Résultat n°18
    Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

    1 media

    Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

    Date

    5 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins...
  19. Résultat n°19
    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, Vérification des travaux effectués (18 novembre 1880)

    6 medias

    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, Vérification des travaux effectués (18 novembre 1880)

    Date

    18 novembre 1880

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté...
  20. Résultat n°20
    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, contrôle des travaux effectués après mise en demeure (11 juin 1903)

    4 medias

    Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, contrôle des travaux effectués après mise en demeure (11 juin 1903)

    Date

    11 juin 1903

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté...