S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Présentation du contenu

A une certaine époque, antérieure au règlement d'eau de 1860, l'Esves (ou une portion de celle-ci) a pu être connue sous les nom d'Estrigueil (ou Estrigueuil) (constaté sur des documents de 1848 de la sous-préfecture de Loches, cote 2 Z 291)

Cote/Cotes extrêmes

S5552 (Cote)

Date

1835-1988

Présentation du contenu

Le dossier ne comporte pas de document concernant le règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860. On en trouvera les éléments dans le dossier Affaires générales de la rivière.

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Projet de désaffectation du moulin (sans suite) (1987-1988)

Date

1987-1988

Présentation du contenu

Correspondance, dossier d'enquête, Rapport, arrêté (de

Conditions d'accès

Incommunicable : éléments se rapportant à la vie privée communicables après un délai de 50 ans.

Mots clés typologiques