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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

2 medias

Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

Date

5 janvier 1881

Cote

-

Résultat n°2
Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988) - dossier complet

108 medias

Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
Règlement du moulin de la Touche, demandé par son propriétaire, le Sieur de La Ferrière (28 avril 1836)

4 medias

Règlement du moulin de la Touche, demandé par son propriétaire, le Sieur de La Ferrière (28 avril 1836)

Date

28 avril 1836

Cote

-

Résultat n°4
Règlement hydraulique du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (1861)

16 medias

Règlement hydraulique du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (1861)

Date

1861

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

4 medias

Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

Date

1er vendémiaire an 6

Cote

-

Résultat n°6
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

2 medias

Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

Date

Ventôse an 7

Cote

-

Résultat n°8
Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

10 medias

Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Nivellement de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines (17 juillet 1836)

1 media

Nivellement de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines (17 juillet 1836)

Date

17 juillet 1836

Cote

-

Résultat n°10
Section C2 de Cerçay

1 media

Section C2 de Cerçay

Date

1832

Cote

6NUM10/130/009 (Cote)

Résultat n°11

Projet de désaffectation du moulin (sans suite) (1987-1988)

Date

1987-1988

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°13
Section D1 de la Ville

1 media

Section D1 de la Ville

Date

1832

Cote

6NUM10/130/010 (Cote)

Résultat n°14
Révision du règlement du 1er septembre 1860 pour le moulin de la Touche (14 novembre 1861)

1 media

Révision du règlement du 1er septembre 1860 pour le moulin de la Touche (14 novembre 1861)

Date

14 novembre 1861

Cote

-

Résultat n°15
Plan général du ruisseau de l'Estrigueil et des moulins situés sur ce cours d'eau dans les communes de Varennes et de Ciran (5 mai 1860)

1 media

Plan général du ruisseau de l'Estrigueil et des moulins situés sur ce cours d'eau dans les communes de Varennes et de Ciran (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°16
Plan de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur de La Ferrière (17 juillet 1836)

1 media

Plan de la rivière de l'Estrigueil et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur de La Ferrière (17 juillet 1836)

Date

17 juillet 1836

Cote

-

Résultat n°17
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-

Résultat n°18
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°19
Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, Vérification des travaux effectués (18 novembre 1880)

6 medias

Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, Vérification des travaux effectués (18 novembre 1880)

Date

18 novembre 1880

Cote

-

Résultat n°20
Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, contrôle des travaux effectués après mise en demeure (11 juin 1903)

4 medias

Règlement hydraulique du 1er septembre 1860 et arrêté du 14 novembre 1861, contrôle des travaux effectués après mise en demeure (11 juin 1903)

Date

11 juin 1903

Cote

-