21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contrôle des travaux effectués (27 avril 1935)

4 medias

Contrôle des travaux effectués (27 avril 1935)

Date

27 avril 1935

Cote

-

Résultat n°2
Règlement d'eau, projet d'annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860

2 medias

Règlement d'eau, projet d'annulation de l'arrêté préfectoral du 1er septembre 1860

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
Retrait d'autorisation (17 mars 1934)

2 medias

Retrait d'autorisation (17 mars 1934)

Date

17 mars 1934

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

4 medias

Procès-verbal de constatation pour le règlement des usines de l'Esves (1er vendémiaire an 6)

Date

1er vendémiaire an 6

Cote

-

Résultat n°5
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

2 medias

Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

Date

1823

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

2 medias

Plan de nivellement des moulins (Ventôse an 7)

Date

Ventôse an 7

Cote

-

Résultat n°8
Réclamation du propriétaire contre les entreprises de M. Raquin, propriétaire à l'Orsillière (24 juillet 1894)

1 media

Réclamation du propriétaire contre les entreprises de M. Raquin, propriétaire à l'Orsillière (24 juillet 1894)

Date

24 juillet 1894

Cote

-

Résultat n°9
Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

10 medias

Ancien projet de règlement des usines de l'Esves à Ligueil et au sud-est de l'Indre-et-Loire (an 6-an 7) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°10
Section A2 des Rabottes

1 media

Section A2 des Rabottes

Date

1832

Cote

6NUM10/130/005 (Cote)

Résultat n°11
Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935) - dossier complet

103 medias

Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°13
Ligueil, Le Moulin d'Epigny

3 lots 3 medias

Ligueil, Le Moulin d'Epigny

Date

2008

Cote

-

Résultat n°14
Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)

2 medias

Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)

Date

1808

Cote

-

Résultat n°15
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins comprenant les communes de Ligueil et Cussey (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°17
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (29 juin1853)

8 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (29 juin1853)

Date

29 juin1853

Cote

-

Résultat n°18
Section B2 de Chillois

1 media

Section B2 de Chillois

Date

1832

Cote

6NUM10/130/007 (Cote)

Résultat n°19
Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

Date

22 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°20
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-