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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

2 lots 43 medias

Procès-verbal de vérification (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-

Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

2 lots 36 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 juillet 1864)

Date

2 juillet 1864

Cote

-

Résultat n°3
Plan et détails (21 mars 1854)

2 lots 36 medias

Plan et détails (21 mars 1854)

Date

21 mars 1854

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (11 septembre 1868)

2 lots 43 medias

Procès-verbal de récolement (11 septembre 1868)

Date

11 septembre 1868

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

2 lots 43 medias

Procès-verbal de visite (27 juin 1853)

Date

27 juin 1853

Cote

-

Résultat n°6
Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

14 medias

Règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents. Arrêté préfectoral (3 juin 1854)

Date

3 juin 1854

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement (21 mars 1854)

2 lots 36 medias

Plan de nivellement (21 mars 1854)

Date

21 mars 1854

Cote

-

Résultat n°8
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-