256 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

Date

1880

Cote

EDEP113/3Q3 (Cote)

Résultat n°2

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

Résultat n°3

Armée territoriale : tableau de recensement, état des réservistes et territoriaux, ordre de route, correspondance.

Date

1873-1905

Cote

EDEP113/1H5 (Cote)

Résultat n°4

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

Date

1878-1932

Cote

EDEP113/3Q9 (Cote)

Résultat n°5

Liste des 30 plus imposés.

Date

1815-1881

Cote

EDEP113/1G17 (Cote)

Résultat n°6

Laïcisation de l'école des filles : correspondance.

Date

1837

Cote

EDEP113/1R9 (Cote)

Résultat n°7

Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

Date

1809-1891

Cote

EDEP113/1L1 (Cote)

Résultat n°8

Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.

Date

1882-1886

Cote

EDEP113/1M2 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1775

Cote

EDEP113/1E8 (Cote)

Résultat n°10

Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1883-1897), extraits du registre d'appel (1882-1888).

Date

1882-1897

Cote

EDEP113/1R4 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.

Date

1874-1880

Cote

EDEP113/2D5 (Cote)

Résultat n°12

1794-1901

Date

1794-1901

Cote

EDEP113/2H7 (Cote)

Résultat n°13

Livre des mutations.

Date

an VIII

Cote

EDEP113/1G2 (Cote)

Résultat n°14

Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

1922

Cote

EDEP113/2O2 (Cote)

Résultat n°15

Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

Date

1829-1923

Cote

EDEP113/1H10 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère : devis estimatif, plan des lieux.

Date

1712-1929

Cote

EDEP113/2M2 (Cote)

Résultat n°18

Contribution foncière : affaires générale, tableau de classement des propriétés bâties [sans date ].

Date

1793-an X

Cote

EDEP113/1G10 (Cote)

Résultat n°19

Procès entre Melle Delétang et la commune.

Date

1877-1881

Cote

EDEP113/2D9 (Cote)

Résultat n°20

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

Date

1790-an III

Cote

EDEP113/2D1 (Cote)