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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/G10 (Cote)

Résultat n°2

1869-1929

Date

1869-1929

Cote

EDEP030/D2 (Cote)

Résultat n°3

Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

Date

1852-1881

Cote

EDEP030/O12 (Cote)

Résultat n°4

Anciens militaires, attribution de secours viagers : état nominatif, extrait du registre matricule.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Château-Renault.

Date

1833

Cote

EDEP030/G6 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1722.

Date

1713-1722

Cote

EDEP030/E3 (Cote)

Résultat n°7

Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

Date

1811-1876

Cote

EDEP030/M1 (Cote)

Résultat n°8

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.

Date

1703-1712

Cote

EDEP030/E2 (Cote)

Résultat n°10

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°11

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.

Date

1694-1702

Cote

EDEP030/E1 (Cote)

Résultat n°13

Livre des mutations de propriétés.

Date

1821-1835

Cote

EDEP030/G1 (Cote)

Résultat n°14

Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux (3 pièces).

Date

1899-1901

Cote

EDEP030/F5 (Cote)

Résultat n°15

Décès de soldats : extraits d'actes.

Date

1853-1856

Cote

EDEP030/H1 (Cote)

Résultat n°16

Nourrice, attribution de secours : correspondance (4 pièces).

Date

1853-1864

Cote

EDEP030/Q4 (Cote)

Résultat n°17

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1910

Cote

EDEP030/K11 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°19

Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

Date

1811-1883

Cote

EDEP030/O8 (Cote)

Résultat n°20

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

Date

1822-1843

Cote

EDEP030/N1 (Cote)