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Résultat n°1

Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.

Date

1959-1983

Cote

EDEP091/T2 (Cote)

Résultat n°2
Section C2 du Plessis

1 media

Section C2 du Plessis

Date

1824

Cote

6NUM10/091/009 (Cote)