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284 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.
Cote
EDEP091/O3 (Cote)
 Date
an X-1915
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie
  • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
Résultat n°2

Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939, 1948-1950), répertoires alphabétiques (classes 1947-1969).
Cote
EDEP091/H26 (Cote)
 Date
1930-1969
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939,...
Résultat n°3

Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.
Cote
EDEP091/G11 (Cote)
 Date
an VI-1817
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs
  • Contributions directes
  • Assujettis à la contribution mobilière personnel et...
Résultat n°4

Électrification, dossiers de demande en approbation.
Cote
EDEP091/O16 (Cote)
 Date
1961-1972
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie
  • Électrification, dossiers de demande en approbation.
Résultat n°5

Électrification, dossiers de demande d'autorisation.
Cote
EDEP091/O15 (Cote)
 Date
1952-1962
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie
  • Électrification, dossiers de demande d'autorisation.
Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°7

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Cote
EDEP091/F20 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Résultat n°8

Chasse, autorisation, infraction : correspondance, carnets d'enregistrement des permis de chasse.
Cote
EDEP091/I3 (Cote)
 Date
1845-1968
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police
  • Chasse, autorisation, infraction : correspondance,...
Résultat n°9

17 décembre 1956 - 16 août 1967.
Cote
EDEP091/D12 (Cote)
 Date
1956-1967
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire
  • 17 décembre 1956 - 16 août 1967.
Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP091/E3 (Cote)
 Date
1642-1668
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales 1833-1843.
Cote
EDEP091/E14 (Cote)
 Date
1833-1843
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales...
Résultat n°12

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Cote
EDEP091/F22 (Cote)
 Date
1959-1960
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
Résultat n°13

Contributions directes : état.
Cote
EDEP091/G13 (Cote)
 Date
1875-1981
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs
  • Contributions directes
  • Contributions directes : état.
Résultat n°14

Classes, recensement : tableau.
Cote
EDEP091/H2 (Cote)
 Date
an XI-1856
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Classes, recensement : tableau.
Résultat n°15

Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.
Cote
EDEP091/R5 (Cote)
 Date
1882-1885
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales...
Résultat n°16

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°17

Naissances, mariages, décès et tables décennales.
Cote
EDEP091/E16 (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
Résultat n°18

Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
Cote
EDEP091/I7 (Cote)
 Date
1810-1820
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police
  • Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
Résultat n°19

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.
Cote
EDEP091/O6 (Cote)
 Date
1847-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie
  • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
Résultat n°20

Livres des comptes de tiers.
Cote
EDEP091/L13 (Cote)
 Date
1956, 1958
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Livres des comptes de tiers.