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284 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

Date

an X-1915

Cote

EDEP091/O3 (Cote)

Résultat n°2

Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939, 1948-1950), répertoires alphabétiques (classes 1947-1969).

Date

1930-1969

Cote

EDEP091/H26 (Cote)

Résultat n°3

Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.

Date

an VI-1817

Cote

EDEP091/G11 (Cote)

Résultat n°4

Électrification, dossiers de demande en approbation.

Date

1961-1972

Cote

EDEP091/O16 (Cote)

Résultat n°5

Électrification, dossiers de demande d'autorisation.

Date

1952-1962

Cote

EDEP091/O15 (Cote)

Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°7

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

Date

1954-1955

Cote

EDEP091/F20 (Cote)

Résultat n°8

Chasse, autorisation, infraction : correspondance, carnets d'enregistrement des permis de chasse.

Date

1845-1968

Cote

EDEP091/I3 (Cote)

Résultat n°9

17 décembre 1956 - 16 août 1967.

Date

1956-1967

Cote

EDEP091/D12 (Cote)

Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1642-1668

Cote

EDEP091/E3 (Cote)

Résultat n°11

Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales 1833-1843.

Date

1833-1843

Cote

EDEP091/E14 (Cote)

Résultat n°12

Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

Date

1959-1960

Cote

EDEP091/F22 (Cote)

Résultat n°13

Contributions directes : état.

Date

1875-1981

Cote

EDEP091/G13 (Cote)

Résultat n°14

Classes, recensement : tableau.

Date

an XI-1856

Cote

EDEP091/H2 (Cote)

Résultat n°15

Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.

Date

1882-1885

Cote

EDEP091/R5 (Cote)

Résultat n°16

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès et tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

EDEP091/E16 (Cote)

Résultat n°18

Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.

Date

1810-1820

Cote

EDEP091/I7 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°20

Livres des comptes de tiers.

Date

1956, 1958

Cote

EDEP091/L13 (Cote)