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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  2. Résultat n°2

    Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939, 1948-1950), répertoires alphabétiques (classes 1947-1969).

    Date

    1930-1969

    Cote

    EDEP091/H26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939,...
  3. Résultat n°3

    Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.

    Date

    an VI-1817

    Cote

    EDEP091/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Assujettis à la contribution mobilière personnel et...
  4. Résultat n°4

    Électrification, dossiers de demande en approbation.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP091/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande en approbation.
  5. Résultat n°5

    Électrification, dossiers de demande d'autorisation.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEP091/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande d'autorisation.
  6. Résultat n°6

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP091/F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  8. Résultat n°8

    Chasse, autorisation, infraction : correspondance, carnets d'enregistrement des permis de chasse.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Chasse, autorisation, infraction : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    17 décembre 1956 - 16 août 1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEP091/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire
    • 17 décembre 1956 - 16 août 1967.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1642-1668

    Cote

    EDEP091/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales 1833-1843.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEP091/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales...
  12. Résultat n°12

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP091/F22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  14. Résultat n°14

    Classes, recensement : tableau.

    Date

    an XI-1856

    Cote

    EDEP091/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Classes, recensement : tableau.
  15. Résultat n°15

    Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP091/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales...
  16. Résultat n°16

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP091/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.

    Date

    1810-1820

    Cote

    EDEP091/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  20. Résultat n°20

    Livres des comptes de tiers.

    Date

    1956, 1958

    Cote

    EDEP091/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Livres des comptes de tiers.