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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  2. Résultat n°2

    Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

    Date

    1627-1678

    Cote

    EDEP056/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  4. Résultat n°4

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  5. Résultat n°5

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  6. Résultat n°6

    Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEP056/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
  7. Résultat n°7

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

    Date

    1971

    Cote

    EDEP056/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
  9. Résultat n°9

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  10. Résultat n°10

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  11. Résultat n°11

    1911-1944

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEP056/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • 1911-1944
  12. Résultat n°12

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP056/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants en bas âge : livret à souche,...
  14. Résultat n°14

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  15. Résultat n°15

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  17. Résultat n°17

    folios 1-492

    Date

    1913-1943

    Cote

    EDEP056/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 1-492
  18. Résultat n°18

    Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

    Date

    1888-1933

    Cote

    EDEP056/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état annuel, liste des sinistrés
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709- 1730

    Cote

    EDEP056/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  21. Résultat n°21

    Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEP056/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
  22. Résultat n°22

    Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1896-1936

    Cote

    EDEP056/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  24. Résultat n°24

    Mariages.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages.
  25. Résultat n°25

    Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP056/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  27. Résultat n°27

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1937

    Cote

    EDEP056/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP056/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et janv. 1756-fév. 1757

    Date

    1697-1757

    Cote

    EDEP056/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et...
  30. Résultat n°30

    Décès.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1873-1907

    Cote

    EDEP056/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  32. Résultat n°32

    Réquisition de logements, paiement : état nominatif

    Date

    1940

    Cote

    EDEP056/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
  33. Résultat n°33

    Feuilles d'appel

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP056/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Feuilles d'appel
  34. Résultat n°34

    Listes électorales

    Date

    1846-1956

    Cote

    EDEP056/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  35. Résultat n°35

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  36. Résultat n°36

    Allocation aux familles des militaires : correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP056/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : correspondance
  37. Résultat n°37

    Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756 (voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757)

    Date

    1748-1756

    Cote

    EDEP056/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756...
  38. Résultat n°38

    Matrice générale

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP056/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrice générale
  39. Résultat n°39

    Naissances.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  40. Résultat n°40

    Pièces de procès à l'objet non identifié

    Date

    1787

    Cote

    EDEP056/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Pièces de procès à l'objet non identifié