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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Formation du jury : liste nominative

Date

1851

Cote

EDEP056/I4 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

Date

1627-1678

Cote

EDEP056/E1 (Cote)

Résultat n°3

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°4

sept. 1791-messidor an II

Date

1791-an II

Cote

EDEP056/D2 (Cote)

Résultat n°5

Comptes de fabrique

Date

1689-1906

Cote

EDEP056/P1 (Cote)

Résultat n°6

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°7

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°8

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

Résultat n°9

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°10

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

Résultat n°11

1911-1944

Date

1911-1944

Cote

EDEP056/G4 (Cote)

Résultat n°12

Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

Date

1853-1854

Cote

EDEP056/D12 (Cote)

Résultat n°13

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

Résultat n°14

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°15

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°17

folios 1-492

Date

1913-1943

Cote

EDEP056/G5 (Cote)

Résultat n°18

Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

Date

1888-1933

Cote

EDEP056/I1 (Cote)

Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1709- 1730

Cote

EDEP056/E4 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°21

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

Résultat n°22

Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

Date

1945

Cote

EDEP056/H7 (Cote)

Résultat n°23

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1896-1936

Cote

EDEP056/Q5 (Cote)

Résultat n°24

Mariages.

Date

1792-an X

Cote

EDEP056/E10 (Cote)

Résultat n°25

Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1959

Cote

EDEP056/K4 (Cote)

Résultat n°26

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°27

Comptes administratifs

Date

1898-1937

Cote

EDEP056/L4 (Cote)

Résultat n°28

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP056/E15 (Cote)

Résultat n°29

Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et janv. 1756-fév. 1757

Date

1697-1757

Cote

EDEP056/E3 (Cote)

Résultat n°30

Décès.

Date

1792-an X

Cote

EDEP056/E11 (Cote)

Résultat n°31

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1873-1907

Cote

EDEP056/G12 (Cote)

Résultat n°32

Réquisition de logements, paiement : état nominatif

Date

1940

Cote

EDEP056/H10 (Cote)

Résultat n°33

Feuilles d'appel

Date

1954-1955

Cote

EDEP056/R2 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales

Date

1846-1956

Cote

EDEP056/K1 (Cote)

Résultat n°35

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

Date

1846

Cote

EDEP056/I2 (Cote)

Résultat n°36

Allocation aux familles des militaires : correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP056/Q3 (Cote)

Résultat n°37

Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756 (voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757)

Date

1748-1756

Cote

EDEP056/E6 (Cote)

Résultat n°38

Matrice générale

Date

1891-1931

Cote

EDEP056/G8 (Cote)

Résultat n°39

Naissances.

Date

1792-an X

Cote

EDEP056/E9 (Cote)

Résultat n°40

Pièces de procès à l'objet non identifié

Date

1787

Cote

EDEP056/D14 (Cote)