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236 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°2

Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté

Date

1886

Cote

EDEP119/4H2 (Cote)

Résultat n°3

Déroulement des opérations : télégrammes; ravitaillement et réquisitions : circulaires, instructions, correspondance, télégrammes, avis de passage du président de la commission de réception, ordres de réquisition, registre de déclaration de blé et de farine, états nominatifs des propriétaires de moutons, états de répartition des contingents de vin, enquêtes sur les besoins en charbon; surveillance des étrangers : circulaires, correspondance; circulation et autres restrictions : circulaires, télégrammes; réfugiés: circulaires, correspondance, télégrammes; main d'œuvre et travail : correspondance; gardes civils : circulaires, télégrammes; cantonnements : correspondance, avis de passage et de stationnement de troupes; tirs au camp du Ruchard : correspondance; villes sièges de dépôts de corps de troupes : listes; monuments commémoratifs et trophées de guerre : circulaires, correspondance; affaires diverses : circulaires, correspondance

Date

1914-1929

Cote

EDEP119/5H4 (Cote)

Résultat n°4

Naissances, mariages, décès.

Date

1811-1820

Cote

EDEP119/E19 (Cote)

Résultat n°5

Registre d'inscription des marchés passés par la commune

Date

1963-1970

Cote

EDEP119/3L1 (Cote)

Résultat n°6

Registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420

Date

1836-1914

Cote

EDEP119/G2 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°8

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°9

Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal de remise d'une succession militaire

Date

1947-1950

Cote

EDEP119/5H8 (Cote)

Résultat n°10

Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

Date

1868-1924

Cote

EDEP119/4F1 (Cote)

Résultat n°11

Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

Date

1883-1933

Cote

EDEP119/E49 (Cote)

Résultat n°12

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

Résultat n°13

Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

Date

1874-1932

Cote

EDEP119/2H1 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes 1579-1613 (lacunes 1580, 1599-1603).

Date

1579-1603

Cote

EDEP119/E2 (Cote)

Résultat n°15

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°16

Changement de domicile : carnets d'enregistrement de déclarations de changement de domicile

Date

1880-1896

Cote

EDEP119/1H5 (Cote)

Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1710-1720

Cote

EDEP119/E33 (Cote)

Résultat n°18

Règlement du cimetière.

Date

1921

Cote

EDEP119/I1 (Cote)

Résultat n°19

Ecoles primaires publiques de filles et de garçons : listes des enfants qui seront admis gratuitement

Date

1867-1880

Cote

EDEP119/1R5 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans départementaux de ravitaillement : registres des cultures, questionnaires

Date

1888-1923

Cote

EDEP119/3F5 (Cote)