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  1. Résultat n°1

    1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    2Z187 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Agriculture, commerce, poids et mesures, travail
    • Agriculture et forêts
    • Récoltes, contrôle : tableaux statistiques, correspondance.
    • 1868-1879
  2. Résultat n°2

    Lettres S et T.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres S et T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Cantons de Loches, de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise (1917).

    Date

    1917

    Cote

    2Z256 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evènements et affaires militaires
    • Guerre 1914-1918
    • Allocations militaires aux mobilisés et aux démobilisés...
    • Arrondissement de Loches (1914-1920).
    • Cantons de Loches, de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise...
  4. Résultat n°4

    Réquisitions de main-d'oeuvre en agriculture. - Service du travail obligatoire (STO) : états nominatifs.

    Date

    1941-1944

    Cote

    251W146 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Réquisitions de main-d'oeuvre en agriculture. - Service...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    251W135 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Recensement militaire
    • 1965-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Lettres C à J.

    Date

    1999

    Cote

    1719W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres C à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Loteries, autorisation : demandes, états, correspondance.

    Date

    1892-1923

    Cote

    2Z156 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Evénements, police administrative et sûreté générale
    • Police administrative
    • Loteries, autorisation : demandes, états, correspondance.
  8. Résultat n°8

    21 janvier 1846 – 31 mars 1859

    Date

    21 janvier 1846-31 mars 1859

    Cote

    2Z23 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Arrêtés du sous-préfet (classement chronologique).
    • 21 janvier 1846 – 31 mars 1859
  9. Résultat n°9

    Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités, registre des emprunts par commune.

    Date

    1942-1959

    Cote

    251W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Trésorerie générale. - Gestion des comptes des communes : rapports de la trésorerie générale sur la gestion des communes.

    Date

    1965-1983

    Cote

    1332W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Trésorerie générale. - Gestion des comptes des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Essence et pneumatiques. - Organisation : textes officiels, fiches d'attribution.

    Date

    1946-1949

    Cote

    251W141 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Ravitaillement
    • Essence et pneumatiques. - Organisation : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    Loches.

    Date

    1959-1962

    Cote

    251W86 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Lettres A et B.

    Date

    1949-1964

    Cote

    251W121 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement alphabétique
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    Armes de chasse réquisitionnées. - Dépôt allemand du donjon de Loches : textes officiels, inventaires par commune, réclamations.

    Date

    1940-1950

    Cote

    251W144 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Armes de chasse réquisitionnées. - Dépôt allemand du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    6 novembre 1807 – 1809

    Date

    6 novembre 1807-1809

    Cote

    2Z33 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Correspondance du préfet au sous-préfet (classement...
    • 6 novembre 1807 – 1809
  17. Résultat n°17

    1954-1986.

    Date

    1954-1986

    Cote

    1332W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice de Ligueil
    • 1954-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Personnel des Ponts et Chaussées et commisaires-voyers (1823-1926).

    Date

    1823-1926

    Cote

    2Z73 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Personnel de l'Etat
    • Personnel des Ponts et Chaussées et commisaires-voyers...
  19. Résultat n°19

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    251W133 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Recensement militaire
    • 1960.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    1836-1839

    Date

    1836-1839

    Cote

    2Z131 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Formation des listes électorales
    • Listes et états communaux.
    • 1836-1839
  21. Résultat n°21

    1825-1838

    Date

    1825-1838

    Cote

    2Z99 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Loches (an VIII-1926).
    • 1825-1838
  22. Résultat n°22

    an VIII-1824

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    2Z98 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Loches (an VIII-1926).
    • an VIII-1824
  23. Résultat n°23

    Limites territoriales des communes. - Fusion de La Haye-Descartes et Balesmes en 1966 : textes officiels, plans, avis des services déconcentrés.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1338W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Limites territoriales des communes. - Fusion de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    29 mars 1833 – 6 mars 1838

    Date

    29 mars 1833-6 mars 1838

    Cote

    2Z10 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Arrêtés préfectoraux concernant l'arrondissement de...
    • 29 mars 1833 – 6 mars 1838
  25. Résultat n°25

    1840-1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    2Z132 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Formation des listes électorales
    • Listes et états communaux.
    • 1840-1842
  26. Résultat n°26

    1850-1865

    Date

    1850-1865

    Cote

    2Z101 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Loches (an VIII-1926).
    • 1850-1865
  27. Résultat n°27

    Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier, Saint-Senoch, Sepmes, Tauxigny, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1821-1836

    Cote

    2Z125 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets, situation des comptes des recettes et dépenses...
    • Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier, Saint-Senoch, Sepmes,...
  28. Résultat n°28

    8 septembre 1874 - 1879

    Date

    8 septembre 1874-1879

    Cote

    2Z44 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Correspondance du préfet au sous-préfet (classement...
    • 8 septembre 1874 - 1879
  29. Résultat n°29

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  30. Résultat n°30

    Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

    Date

    1892-1926

    Cote

    2Z315 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance, gestion et...
    • Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes...
  31. Résultat n°31

    1954-1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    251W131 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Recensement militaire
    • 1954-1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  32. Résultat n°32

    Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).

    Date

    an XIII-1862

    Cote

    2Z89 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).
  33. Résultat n°33

    Lettres R à Z.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  34. Résultat n°34

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1338W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    Organisation : textes officiels, listes des artisans bénéficiaires de monnaie-matière.

    Date

    1939-1948

    Cote

    251W138 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Ravitaillement
    • Organisation : textes officiels, listes des artisans...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  36. Résultat n°36

    Recrutement, affectation et gestion : arrêtés et avis de nomination, dossiers nominatifs, actes de candidature, demandes d'enquête correspondance.

    Date

    1823-1926

    Cote

    2Z69 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Personnel de l'Etat
    • Recrutement, affectation et gestion : arrêtés et avis...
  37. Résultat n°37

    Lettres A et B.

    Date

    1999

    Cote

    1719W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  38. Résultat n°38

    1966-1985.

    Date

    1966-1985

    Cote

    1719W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Marchands ambulants
    • Récépissés des déclarations
    • 1966-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  39. Résultat n°39

    Listes nominatives communales (1888-1904).

    Date

    1888-1904

    Cote

    2Z171 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Evénements, police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Contrôle et surveillance de la population étrangère.
    • Listes nominatives communales (1888-1904).
  40. Résultat n°40

    1872-1886

    Date

    1872-1886

    Cote

    2Z232 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Finances
    • Emprunts nationaux, organisation : instructions, états...
    • 1872-1886
  41. Résultat n°41

    Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1914-1921

    Cote

    2Z263 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evènements et affaires militaires
    • Guerre 1914-1918
    • Réfugiés
    • Secours : demandes et atributions (classement par canton).
    • Preuilly-sur-Claise.
  42. Résultat n°42

    Etude hydraulique du bassin versant de l'Indrois, Direction départementale de l'agriculture.

    Date

    1966

    Cote

    1338W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Etude hydraulique du bassin versant de l'Indrois, Direction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  43. Résultat n°43

    Route de Blois à Loches, 1840-1853 ; route de Château-Renault à Chatellerault, 1812-1845 ; route de Saumur à Bourges, 1830-1847 ; route de Blois au Blanc, 1836-1838.

    Date

    1812-1853

    Cote

    2Z282 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Routes départementales, création, travaux et aménagements...
    • Route de Blois à Loches, 1840-1853 ; route de Château-Renault...
  44. Résultat n°44

    1885-1896

    Date

    1885-1896

    Cote

    2Z148 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections municipales
    • Instructions, professions de foi, affiches, états des...
    • 1885-1896
  45. Résultat n°45

    1833-1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    2Z246 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evènements et affaires militaires
    • Garde nationale, recrutement et formation : instructions,...
    • 1833-1838
  46. Résultat n°46

    Bâtiments, budget : correspondance, rapports.

    Date

    1954-1986

    Cote

    1332W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Bâtiments, budget : correspondance, rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  47. Résultat n°47

    Lutte contre la vie chère, contrôle : états des prix moyens pratiqués.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2Z184 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Economie
    • Lutte contre la vie chère, contrôle : états des prix...
  48. Résultat n°48

    Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage : textes officiels, correspondance, procès-verbaux de réunions de groupes de travail, revue de presse, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1965-1989

    Cote

    1332W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  49. Résultat n°49

    Objets mobiliers, gestion : inventaires, devis de réparations et de travaux, correspondance.

    Date

    1873-1910

    Cote

    2Z74 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Mobilier, bâtiments et domaines départementaux
    • Objets mobiliers, gestion : inventaires, devis de réparations...
  50. Résultat n°50

    an VIII-1819

    Date

    an VIII-1819

    Cote

    2Z197 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Agriculture, commerce, poids et mesures, travail
    • Agriculture et forêts
    • Forêts de l'arrondissement de Loches, gestion.
    • Aliénations, ventes de bois et exploitation : instructions,...
    • an VIII-1819
  51. Résultat n°51

    1898-1906

    Date

    1898-1906

    Cote

    2Z105 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Loches (an VIII-1926).
    • 1898-1906
  52. Résultat n°52

    Le Grand-Pressigny.

    Date

    1956-1961

    Cote

    251W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  53. Résultat n°53

    Genillé.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  54. Résultat n°54

    Ligueil.

    Date

    1959-1963

    Cote

    251W77 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  55. Résultat n°55

    1897-1903

    Date

    1897-1903

    Cote

    2Z149 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections municipales
    • Instructions, professions de foi, affiches, états des...
    • 1897-1903
  56. Résultat n°56

    Plans d'occupation des sols et plans d'urbanisme. - Constitution de groupements d'urbanisme dans l'arrondissement de Loches, plan d'urbanisme directeur de Beaulieu-lès-Loches, fonctionnement, modification des délimitations de communes : textes officiels, rapports, plans, revue de presse, procès-verbaux de réunions des groupes de travail chargés de l'élaboration des plans d'occupation des sols.

    Date

    1964-1982

    Cote

    1332W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Urbanisme
    • Plans d'occupation des sols et plans d'urbanisme. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  57. Résultat n°57

    Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  58. Résultat n°58

    Le Grand-Pressigny (1807-1845), La Guerche (an VIII-1914), La Haye-Descartes (an X-1866).

    Date

    an VIII-1914

    Cote

    2Z94 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Le Grand-Pressigny (1807-1845), La Guerche (an VIII-1914),...
  59. Résultat n°59

    Srutin de 1947.

    Date

    1947

    Cote

    251W109 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Srutin de 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  60. Résultat n°60

    1909-1926

    Date

    1909-1926

    Cote

    2Z166 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Evénements, police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Vie locale, opinion publique et événements, contrôle...
    • 1909-1926
  61. Résultat n°61

    Voyageurs indigents, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    1821-1830

    Cote

    2Z307 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Voyageurs indigents, contrôle : relevé nominatif.
  62. Résultat n°62

    1955-1962.

    Date

    1955-1962

    Cote

    251W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Personnel
    • Gestion
    • 1955-1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  63. Résultat n°63

    Communes de Civray à Ligueil.

    Date

    1946-1955

    Cote

    251W99 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Concessions funéraires
    • Communes de Civray à Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  64. Résultat n°64

    Registre d'inscriptions des demandes d'autorisations de travaux de particuliers (1898-1911).

    Date

    1898-1911

    Cote

    2Z271 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Chemins vicinaux de grande communication, création,...
    • Registre d'inscriptions des demandes d'autorisations...
  65. Résultat n°65

    Communes de Draché à Loché-sur-Indrois.

    Date

    1939-1958

    Cote

    251W105 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Installation des conseils municipaux
    • Communes de Draché à Loché-sur-Indrois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  66. Résultat n°66

    Erection d'une statue à Alfred de Vigny : délibérations municipales, états des sommes versées par des communes, demandes de subvention, correspondance.

    Date

    1908-1909

    Cote

    2Z302 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Enseignement et affaires culturelles
    • Erection d'une statue à Alfred de Vigny : délibérations...
  67. Résultat n°67

    Classement des chemins : enquêtes publiques, plans, arrêtés municipaux.

    Date

    1967-1986

    Cote

    1338W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Voirie
    • Classement des chemins : enquêtes publiques, plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  68. Résultat n°68

    1940-1946.

    Date

    1940-1946

    Cote

    251W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Recensement militaire
    • 1940-1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  69. Résultat n°69

    8 février 1833 – 2 septembre 1841

    Date

    8 février 1833-2 septembre 1841

    Cote

    2Z21 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Arrêtés du sous-préfet (classement chronologique).
    • 8 février 1833 – 2 septembre 1841
  70. Résultat n°70

    Ligueil.

    Date

    1946-1950

    Cote

    251W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  71. Résultat n°71

    Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.

    Date

    1948-1964

    Cote

    251W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  72. Résultat n°72

    Cussay (1806-1845), Dolus-le-Sec (1812-1862), Draché (1806-1845).

    Date

    1806-1862

    Cote

    2Z91 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Cussay (1806-1845), Dolus-le-Sec (1812-1862), Draché...
  73. Résultat n°73

    1921 – 1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    2Z8 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Conseil d'arrondissement
    • Fonctionnement : rapports, tableaux de répartition...
    • 1921 – 1926
  74. Résultat n°74

    12 avril 1879 – 12 février 1882

    Date

    12 avril 1879-12 février 1882

    Cote

    2Z15 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Arrêtés préfectoraux concernant l'arrondissement de...
    • 12 avril 1879 – 12 février 1882
  75. Résultat n°75

    Enregistrement : dossiers individuels.

    Date

    1946-1960

    Cote

    251W119 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Forains
    • Enregistrement : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  76. Résultat n°76

    décembre 1837 – 12 novembre 1838

    Date

    décembre 1837-12 novembre 1838

    Cote

    2Z66 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et correspondance
    • Lois, décrets, circulaires, minutes : registre d'inscription...
    • Correspondance active, principalement avec les maires...
    • décembre 1837 – 12 novembre 1838
  77. Résultat n°77

    Canton de Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1969-1987

    Cote

    1332W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Enseignement
    • Affaires scolaires
    • Canton de Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  78. Résultat n°78

    Electricité de France (E.D.F.). - Projet de suppression de la subdivision EDF de Loches : correspondance, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1332W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Réseaux
    • Gaz et électricité
    • Electricité de France (E.D.F.). - Projet de suppression...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  79. Résultat n°79

    Conseil d'hygiène et commission sanitaire d'arrondissement, fonctionnement : instructions, arrêtés préfectoraux, registres d'inscription des procès-verbaux des séances, corres-pondance.

    Date

    1849-1923

    Cote

    2Z175 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Hygiène et santé publique
    • Conseil d'hygiène et commission sanitaire d'arrondissement,...
  80. Résultat n°80

    Cultures, contrôle : instructions, affiches.

    Date

    1909-1910

    Cote

    2Z192 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Agriculture, commerce, poids et mesures, travail
    • Agriculture et forêts
    • Cultures, contrôle : instructions, affiches.