1 436 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 mars 1964-14 juin 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1405W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Gestion des rapatriés
    • Emploi
    • Commission économique régionale
    • 11 mars 1964-14 juin 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  2. Résultat n°2

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  3. Résultat n°3

    Le à Lo.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1156W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Affaires judiciaires
    • Interdictions de séjour
    • Peines terminées ou amnistiées
    • Le à Lo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  4. Résultat n°4

    N° 771 à 795.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1405W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Indemnisation des rapatriés
    • Agence nationale pour l'indemnisation des français...
    • N° 771 à 795.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  5. Résultat n°5

    Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

    Date

    1949-1958

    Cote

    30W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Urbanisme et environnement
    • Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  6. Résultat n°6

    Deb à Den.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Deb à Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  7. Résultat n°7

    1099W2

    Cote

    1099W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  8. Résultat n°8

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1949-1960

    Cote

    30W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  9. Résultat n°9

    Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

    Date

    1940-1951

    Cote

    81W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Collectivités locales
    • Territoires des communes. - Modifications, rattachements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  10. Résultat n°10

    1941-1967

    Date

    1941-1967

    Cote

    7W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Commission de surveillance
    • 1941-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  11. Résultat n°11

    Gab à Gat.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Gab à Gat.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  12. Résultat n°12

    Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

    Date

    1951-1963

    Cote

    931W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Police administrative
    • Armes
    • Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  13. Résultat n°13

    Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

    Date

    1947-1964

    Cote

    4W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Organisation du travail
    • Conflits du travail. - Médiations, commission départementale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  14. Résultat n°14

    1er octobre 1964-14 juin 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    997W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Gestion des rapatriés
    • Commissions régionales
    • Commission économique
    • 1er octobre 1964-14 juin 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  15. Résultat n°15

    Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

    Date

    1993-2001

    Cote

    2217W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  16. Résultat n°16

    Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

    Date

    1964

    Cote

    4W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Les équipements collectifs agricoles du département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  17. Résultat n°17

    Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1964-1968

    Cote

    4W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  18. Résultat n°18

    Canton de Tours.

    Date

    1946

    Cote

    28W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Débits de boissons
    • Recensement
    • 1946
    • Canton de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  19. Résultat n°19

    22W15

    Date

    1968

    Cote

    22W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Recensement de la population
    • Organisation du recensement
    • 22W15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  20. Résultat n°20

    Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale