Indre-et-Loire. Préfecture / Réglementation générale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	11 mars 1964-14 juin 1966.	Cote 1405W55 (Cote)	Date 1964-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Gestion des rapatriés Emploi Commission économique régionale 11 mars 1964-14 juin 1966.
Résultat n°2	936W42	Cote 936W42 (Cote)	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Affaires militaires Service militaire Classe 1977 936W42
Résultat n°3	Le à Lo.	Cote 1156W28 (Cote)	Date 1936-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Affaires judiciaires Interdictions de séjour Peines terminées ou amnistiées Le à Lo.
Résultat n°4	N° 771 à 795.	Cote 1405W131 (Cote)	Date 1970-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Gestion des rapatriés Aides financières Indemnisation des rapatriés Agence nationale pour l'indemnisation des français... N° 771 à 795.
Résultat n°5	Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.	Cote 30W19 (Cote)	Date 1949-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Urbanisme et environnement Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°6	Deb à Den.	Cote 1185W14 (Cote)	Date 1970-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Affaires judiciaires Internements psychiatriques Personnes sorties entre 1970 et 1980 Deb à Den.
Résultat n°7	1099W2	Cote 1099W2 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Organisation du travail Salaires 1099W2
Résultat n°8	Azay-le-Rideau.	Cote 30W32 (Cote)	Date 1949-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Sapeurs pompiers Sécurité des lieux publics Bâtiments recevant du public Azay-le-Rideau.
Résultat n°9	Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).	Cote 81W4 (Cote)	Date 1940-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Collectivités locales Territoires des communes. - Modifications, rattachements...
Résultat n°10	1941-1967	Cote 7W9 (Cote)	Date 1941-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Affaires judiciaires Maison d'arrêt de Tours Commission de surveillance 1941-1967
Résultat n°11	Gab à Gat.	Cote 1185W19 (Cote)	Date 1970-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Affaires judiciaires Internements psychiatriques Personnes sorties entre 1970 et 1980 Gab à Gat.
Résultat n°12	Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.	Cote 931W12 (Cote)	Date 1951-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Armes Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire...
Résultat n°13	Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation	Cote 4W110 (Cote)	Date 1947-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Organisation du travail Conflits du travail. - Médiations, commission départementale...
Résultat n°14	1er octobre 1964-14 juin 1966.	Cote 997W44 (Cote)	Date 1964-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Gestion des rapatriés Commissions régionales Commission économique 1er octobre 1964-14 juin 1966.
Résultat n°15	Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.	Cote 2217W33 (Cote)	Date 1993-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Police administrative Nomades Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Gestion des terrains Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...
Résultat n°16	Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.	Cote 4W36 (Cote)	Date 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Agriculture Les équipements collectifs agricoles du département...
Résultat n°17	Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.	Cote 4W32 (Cote)	Date 1964-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Politique des prix Réglementation des prix Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...
Résultat n°18	Canton de Tours.	Cote 28W11 (Cote)	Date 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Débits de boissons Recensement 1946 Canton de Tours.
Résultat n°19	22W15	Cote 22W15 (Cote)	Date 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Recensement de la population Organisation du recensement 22W15
Résultat n°20	Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).	Cote 2404W41 (Cote)	Date 1968-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale... Secteurs économiques Tourisme Restaurants de tourisme Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

Résultats de la recherche

11 mars 1964-14 juin 1966.

936W42

Le à Lo.

N° 771 à 795.

Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

Deb à Den.

1099W2

Azay-le-Rideau.

Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

1941-1967

Gab à Gat.

Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

1er octobre 1964-14 juin 1966.

Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Canton de Tours.

22W15

Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).