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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 2115 à n° 2140

    Date

    1858

    Cote

    3Q10084 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2115 à n° 2140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3Q10175 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1925-1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    N° 2361 à n° 2379

    Date

    1868

    Cote

    3Q10094 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2361 à n° 2379

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1819-1820

    Date

    1819-1820

    Cote

    3Q10177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Employés supérieurs et receveurs : sommiers, 1807-1820.
    • 1819-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° 1372 à n° 1660

    Date

    an VII

    Cote

    3Q10057 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1372 à n° 1660

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    N° 3610 à n° 3669

    Date

    1920

    Cote

    3Q10146 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3610 à n° 3669

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    N° 3844 à n° 3880

    Date

    1925

    Cote

    3Q10151 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3844 à n° 3880

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    N° 3177 à n° 3199

    Date

    1906

    Cote

    3Q10132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3177 à n° 3199

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Correspondance du directeur de l'administration nationale aux receveurs de l'enregistrement.

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3Q10170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance du directeur de l'administration nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    N° 3336 à n° 3363

    Date

    1912

    Cote

    3Q10138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3336 à n° 3363

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    N° 157 à n° 812

    Date

    1791-an III

    Cote

    3Q10054 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 157 à n° 812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    N° 2461 à n° 2476

    Date

    1873

    Cote

    3Q10099 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2461 à n° 2476

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    N° 3968 à n° 4019

    Date

    1928

    Cote

    3Q10153 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3968 à n° 4019

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    N° 1 à n° 163

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3Q10063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1 à n° 163

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    N° 2802 à n° 2807

    Date

    1891

    Cote

    3Q10117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2802 à n° 2807

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Sainte-Maure, Tours, Vouvray.

    Cote

    3Q10168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Inventaires des registres, tables, sommiers, papiers...
    • Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    N° 3234 à n° 3261

    Date

    1908

    Cote

    3Q10134 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3234 à n° 3261

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    N° 2763 à n° 2782

    Date

    1889

    Cote

    3Q10115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2763 à n° 2782

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    N° 4165 à n° 4185

    Date

    1934

    Cote

    3Q10158 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4165 à n° 4185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° 3881 à n° 3967

    Date

    1926-1927

    Cote

    3Q10152 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3881 à n° 3967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre