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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 2115 à n° 2140

    Date

    1858

    Cote

    3Q10084 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2115 à n° 2140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3Q10175 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau de Neuvy-le-Roi
    • 1925-1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    N° 2361 à n° 2379

    Date

    1868

    Cote

    3Q10094 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2361 à n° 2379

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1819-1820

    Date

    1819-1820

    Cote

    3Q10177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Employés supérieurs et receveurs : sommiers, 1807-1820.
    • 1819-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° 1372 à n° 1660

    Date

    an VII

    Cote

    3Q10057 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1372 à n° 1660

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    N° 3610 à n° 3669

    Date

    1920

    Cote

    3Q10146 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3610 à n° 3669

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    N° 3844 à n° 3880

    Date

    1925

    Cote

    3Q10151 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3844 à n° 3880

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    N° 3177 à n° 3199

    Date

    1906

    Cote

    3Q10132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3177 à n° 3199

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Correspondance du directeur de l'administration nationale aux receveurs de l'enregistrement.

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3Q10170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance du directeur de l'administration nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    N° 3336 à n° 3363

    Date

    1912

    Cote

    3Q10138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3336 à n° 3363

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    N° 157 à n° 812

    Date

    1791-an III

    Cote

    3Q10054 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 157 à n° 812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    N° 2461 à n° 2476

    Date

    1873

    Cote

    3Q10099 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2461 à n° 2476

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    N° 3968 à n° 4019

    Date

    1928

    Cote

    3Q10153 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3968 à n° 4019

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    N° 1 à n° 163

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3Q10063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1 à n° 163

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    N° 2802 à n° 2807

    Date

    1891

    Cote

    3Q10117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2802 à n° 2807

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Sainte-Maure, Tours, Vouvray.

    Cote

    3Q10168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Inventaires des registres, tables, sommiers, papiers...
    • Bureaux de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    N° 3234 à n° 3261

    Date

    1908

    Cote

    3Q10134 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3234 à n° 3261

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    N° 2763 à n° 2782

    Date

    1889

    Cote

    3Q10115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2763 à n° 2782

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    N° 4165 à n° 4185

    Date

    1934

    Cote

    3Q10158 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4165 à n° 4185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° 3881 à n° 3967

    Date

    1926-1927

    Cote

    3Q10152 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3881 à n° 3967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    N° 2207 à n° 2239

    Date

    1862

    Cote

    3Q10088 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2207 à n° 2239

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    N° 362 à n° 410

    Date

    1808

    Cote

    3Q10066 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 362 à n° 410

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    N° 2898 à n° 2918

    Date

    1896

    Cote

    3Q10122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2898 à n° 2918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Date

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Cote

    3Q10053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    N° 3435 à n° 3466

    Date

    1915

    Cote

    3Q10141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3435 à n° 3466

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    N° 1554 à n° 1723

    Date

    1838-1844

    Cote

    3Q10077 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1554 à n° 1723

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    N° 2187 à n° 2206

    Date

    1861

    Cote

    3Q10087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2187 à n° 2206

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    N° 3292 à n° 3312

    Date

    1910

    Cote

    3Q10136 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3292 à n° 3312

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    N° 3391 à n° 3434

    Date

    1914

    Cote

    3Q10140 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3391 à n° 3434

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    N° 4186 à n° 4248

    Date

    1935

    Cote

    3Q10159 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4186 à n° 4248

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    N° 3526 à n° 3576

    Date

    1918

    Cote

    3Q10144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3526 à n° 3576

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    N° 1389 à n° 1553

    Date

    1832-1837

    Cote

    3Q10076 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1389 à n° 1553

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    N° 3041 à n° 3073

    Date

    1901

    Cote

    3Q10127 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3041 à n° 3073

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    N° 2856 à n° 2872

    Date

    1894

    Cote

    3Q10120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2856 à n° 2872

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    N° 2021 à n° 2054

    Date

    1855

    Cote

    3Q10081 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2021 à n° 2054

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    N° 2827 à n° 2855

    Date

    1893

    Cote

    3Q10119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2827 à n° 2855

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Date

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Cote

    3Q10051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

    Date

    1886-1961

    Cote

    3Q10166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    N° 2808 à n° 2826

    Date

    1892

    Cote

    3Q10118 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2808 à n° 2826

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    N° 3577 à n° 3609

    Date

    1919

    Cote

    3Q10145 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3577 à n° 3609

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    N° 2088 à n° 2114

    Date

    1857

    Cote

    3Q10083 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2088 à n° 2114

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    N° 4392 à n° 4472

    Date

    1939

    Cote

    3Q10163 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4392 à n° 4472

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    N° 2632 à n° 2645

    Date

    1880

    Cote

    3Q10106 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2632 à n° 2645

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    N° 3800 à n° 3843

    Date

    1924

    Cote

    3Q10150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3800 à n° 3843

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    N° 3670 à n° 3719

    Date

    1921

    Cote

    3Q10147 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3670 à n° 3719

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    N° 2646 à n° 2659

    Date

    1881

    Cote

    3Q10107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2646 à n° 2659

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    N° 2973 à n° 3004

    Date

    1899

    Cote

    3Q10125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2973 à n° 3004

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    N° 1205 à n° 1388

    Date

    1827-1831

    Cote

    3Q10075 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1205 à n° 1388

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    N° 4344 à n° 4391

    Date

    1938

    Cote

    3Q10162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4344 à n° 4391

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    Bureau du Grand-Pressigny

    Date

    1916-1925

    Cote

    3Q10171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau du Grand-Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    N° 3313 à n° 3335

    Date

    1911

    Cote

    3Q10137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3313 à n° 3335

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    N° 2380 à n° 2396

    Date

    1869

    Cote

    3Q10095 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2380 à n° 2396

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    N° 2165 à n° 2186

    Date

    1860

    Cote

    3Q10086 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2165 à n° 2186

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° 503 à n° 558

    Date

    1811

    Cote

    3Q10069 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 503 à n° 558

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    N° 3764 à n° 3799

    Date

    1923

    Cote

    3Q10149 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3764 à n° 3799

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° 4110 à n° 4133

    Date

    1932

    Cote

    3Q10156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4110 à n° 4133

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° 4080 à n° 4109

    Date

    1931

    Cote

    3Q10155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4080 à n° 4109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    N° 2303 à n° 2326

    Date

    1865

    Cote

    3Q10091 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2303 à n° 2326

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    N° 559 à n° 613

    Date

    1812

    Cote

    3Q10070 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 559 à n° 613

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° 2352 à n° 2360

    Date

    1867

    Cote

    3Q10093 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2352 à n° 2360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    Personnels de la Direction de l'enregistrement et des domaines, nominations : correspondances.

    Date

    1823-1859

    Cote

    3Q10178 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Personnel
    • Personnels de la Direction de l'enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    N° 4134 à n° 4164

    Date

    1933

    Cote

    3Q10157 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 4134 à n° 4164

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    N° 292 à n° 361

    Cote

    3Q10065 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 292 à n° 361

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    N° 164 à n° 291

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3Q10064 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 164 à n° 291

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    N° 2707 à n° 2721

    Date

    1885

    Cote

    3Q10111 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2707 à n° 2721

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres et instructions – germinal an IV-nivôse an VII

    Cote

    3Q10165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Recouvrement des produits fiscaux : mémoire des ordres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    N° 411 à n° 457

    Date

    1809

    Cote

    3Q10067 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 411 à n° 457

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    N° 1890 à n° 2042

    Date

    an IX

    Cote

    3Q10059 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1890 à n° 2042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Date

    1813-1940

    Cote

    3Q10169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    N° 2677 à n° 2688

    Date

    1883

    Cote

    3Q10109 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2677 à n° 2688

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Date

    8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Cote

    3Q10061 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales du directeur général de l'enregistrement...
    • 8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    N° 2044 à n° 2055

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3Q10060 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 2044 à n° 2055

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    N° 2722 à n° 2729

    Date

    1886

    Cote

    3Q10112 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2722 à n° 2729

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    N° 2783 à n° 2801

    Date

    1890

    Cote

    3Q10116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2783 à n° 2801

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    N° 2141 à n° 2164

    Date

    1859

    Cote

    3Q10085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2141 à n° 2164

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    N° 3720 à n° 3763

    Date

    1922

    Cote

    3Q10148 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3720 à n° 3763

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    N° 3005 à n° 3040

    Date

    1900

    Cote

    3Q10126 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3005 à n° 3040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    N° 1901 à n° 1951

    Date

    1852

    Cote

    3Q10078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 1901 à n° 1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    N° 2567 à n° 2587

    Date

    1877

    Cote

    3Q10103 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2567 à n° 2587

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    N° 3102 à n° 3138

    Date

    1903

    Cote

    3Q10129 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 3102 à n° 3138

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre