Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Résultat n°1
Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- La Celle-Saint-Avant
- Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°2
Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°3
Année 1962.

Date

1962

Cote

2151W103 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1962.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°4
Année 1974.

Date

1974

Cote

2151W112 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1974.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°5
Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

1961-1967

Cote

2151W62 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
- (rubrique 347) Surveillance générale
- Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°6
Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

Date

1947-1954

Cote

2151W21 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°7
Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

1959-1961

Cote

2151W116 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°8
Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave Feuillet, SCI La Chatonnière ; dossier 4998 (1987-1989), lieudit Le Rang du Bois Cheillé. Beaulieu-lès-Loches : dossier 5190 (1987-1990), 4 mail Saint-Pierre ; dossier 5203 (1987-1989), 19 rue de Guigné. Château-Renault : dossier 4968 (1987-1990), 1 rue de la République.

Date

1987-1990

Cote

1960W2 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1987
- Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

2151W18 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Réseau urbain et suburbain de Tours
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°10
V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

1942-1959

Cote

2151W123 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
- V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°11
Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12
Année 1966.

Date

1966

Cote

2151W107 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°13
Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

1949-1970

Cote

1143W23 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°14
Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

1947-1959

Cote

2151W139 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- Réseau de transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°15
Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1953-1956

Cote

2151W115 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°16
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W5 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17
Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

1946-1952

Cote

2151W76 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°18
V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

1957-1961

Cote

2151W56 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°19
Août 1953-1956.

Date

1953-1956

Cote

2151W30 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
- Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
- Procès-verbaux des réunions du comité syndical
- Août 1953-1956.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°20
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

1948-1959

Cote

2151W134 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°21
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W2 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.

Date

1941-1957

Cote

2151W74 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 366) Composition et circulation des convois
- Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°23
Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).

Date

1943-1967

Cote

2151W75 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 367) Accidents
- Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°24
Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Finances
- Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25
V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1972

Cote

2151W87 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°26
Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°27
Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

Date

1948-1973

Cote

2151W143 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 358) Programmes généraux, planification
- Travaux de modernisation et d'équipement des transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°28
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W6 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29
Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

Date

1942-1968

Cote

2151W147 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°30
Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

Date

1956-1975

Cote

2151W61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°31
Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : dossier 5308 (1988-1990), 25 rue du Château ; dossier 5425 (1988-1990), 153 rue de la République ; dossier 5575 (1988-1989), 28 rue Pierre Moreau, au titre de la protection, amélioration, conservation et transformation de l'habitat (PACT) ; dossier 5641 (1988-1990), 2 rue Marceau. Chinon : dossier 5574 (1988-1989), 2 impasse des Caves Peintes.

Date

1988-1990

Cote

1960W8 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1988
- Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32
Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Date

1948-1953

Cote

1143W31 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
- Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°33
Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue. Tours : dossier 4812 (1987-1991), 35 rue Colbert ; dossier 4852 (1987-1989), 4 rue de la Cuiller ; dossier 4899 (1987-1989), 6 place de l'Escaut ; dossier 4926 (1987-1988), 30 rue Blanqui, Société d'amélioration et de restauration immobilières de Touraine (SANT).

Date

1987-1991

Cote

1960W4 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1987
- Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34
Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé, logement à loyer intermédiaire). Immeuble de la SCI la Mareuillaise, 51 avenue de Grammont, Tours (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI du Palais Charles VII, 1 rue du Palais Charles VII et 24 quai Charles VII, Chinon (secteur sauvegardé). Immeuble, 18 rue du Général Leclerc, Ballan-Miré (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

Date

2003-2005

Cote

2513W7 (Cote)
- Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
- Année 2003
- Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35
Cession des matériels provenant de la dépose des voies : textes officiels (1941-1951) ; location de l'autorail Billard entreposé à Richelieu : rapports de l'inspecteur des transports (1964-1965).

Date

1941-1965

Cote

2151W72 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Cession des matériels provenant de la dépose des voies :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°36
Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37
Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation des transports départementaux : correspondance, rapports, plans, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil général (1949).

Date

1942-1960

Cote

2151W67 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°38
Exercices 1955 à 1958.

Date

1955-1958

Cote

2151W136 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Exercices 1955 à 1958.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°39
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

Date

1961

Cote

2151W27 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 362) Police de conservation
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°40
Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°41
Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse, convention relative au cinquième avenant au traité d'affermage à la Compagnie des Chemins de fer départementaux.

Date

1963-1974

Cote

2151W78 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°42
Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Continvoir.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°43
Transports en commun de la région tourangelle, horaires (1947-1959), Compagnie des Tramways de Tours, arrêts (1908-1950) : rapports du subdivisionnaire, notes, correspondance, indicateur d'horaires, documents de travail.

Date

1908-1959

Cote

2151W129 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 366) Composition et circulation des convois
- Transports en commun de la région tourangelle, horaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°44
Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°45
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

Date

1961-1974

Cote

2151W152 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°46
Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Marcé-sur-Esves
- Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°47
Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Civray-sur-Esves
- Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°48
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Acquisition d'autobus : dossiers de consultation des fournisseurs (notices de matériel, correspondance, rapports).

Date

1957-1960

Cote

2151W73 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°49
Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°50
Château-Renault : dossier n°4395 (1986-1991), 105 B rue de la République. Fondettes : dossier n°4583 (1986-1989), La Frémaudière. Tours : dossier n°4470 (1986-1990), 87 rue Colbert ; dossier 4715 (1986-1989), 81 rue du Commerce.

Date

1986-1991

Cote

1960W1 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1986
- Château-Renault : dossier n°4395 (1986-1991), 105 B...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°51
Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 5563 (1988-1989), 3, impasse Raspail. Tours : dossier 5345 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5346 (1988-1990), 134 rue Colbert ; dossier 5361 (1988-1990), 77 avenue André Maginot ; dossier 5415 (1988-1990), 47 rue Jules Charpentier ; dossier 5459 (1988-1990), rue de la Cloche et rue Jules Moinaux ; dossier 5518 (1988-1990), rue Montaigne, SCI Montaigne ; dossier 5559 (1988-1989), rue Jolivet ; dossier 5568 (1988-1990), 3 rue Albert Thomas.

Date

1988-1990

Cote

1960W12 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1988
- Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°52
Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°53
Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et de V.F.I.L. (IIe, IIIe, IVe et Ve plans). - Préparation : correspondance, notes, circulaires, rapports.

Date

1949-1970

Cote

2151W66 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 358) Programmes généraux, planification
- Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°54
Tours : dossier 5737 (1989), 11 rue Devildé. Saint-Étienne-de-Chigny : dossier 5721 (1989-1990), 18, chemin des Ruaux. Tours : dossier 5705 (1989 -1992), 22 rue du Belvédère ; dossier 5713 (1989-1990), 106 rue Georges Delpérier ; dossier 5718 (1989-1990), 37 rue Lavoisier ; dossier 5726 (1989), 78 quai Paul Bert ; dossier 5747 (1989), 13 place de Châteauneuf ; dossier 5762 (1989-1990), 15 rue Laponneraye ; dossier 5774 (1989), rue Roger Salengro. Trogues : dossier 5771 (1989), le Bourg.

Date

1989-1992

Cote

1960W16 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1989
- Tours : dossier 5737 (1989), 11 rue Devildé. Saint-Étienne-de-Chigny...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°55
Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Neuilly-le-Brignon
- Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°56
Année 1952.

Date

1952

Cote

2151W93 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1952.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°57
Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau Nord. - Contrôle de l'exploitation : comptes d'exploitation, rapports du subdivisionnaire, relevés des recettes par gares expéditrices (1909-1959).

Date

1885-1959

Cote

2151W59 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°58
Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°59
Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).

Date

1964-1974

Cote

2151W45 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Budget des V.F.I.L.
- Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°60
Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Civray-sur-Esves
- Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°61
Année 1965.

Date

1965

Cote

2151W106 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1965.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°62
Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°63
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Contrôle financier : budgets des exercices 1948 à 1953, rapport d'inspection du subdivisionnaire, notes, correspondance.

Date

1948-1958

Cote

2151W133 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°64
V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

Date

1938-1947

Cote

1143W26 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°65
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).

Date

1952-1973

Cote

2151W38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 367) Accidents
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°66
Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

Date

1969-1973

Cote

2151W3 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
- (rubrique 354) Traités particuliers
- Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°67
Correspondance.

Date

1951-1962

Cote

2151W1 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre II) Contrôle des travaux
- (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin...
- Correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°68
Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Extension, permis de construire (1991-1992), marché...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°69
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.

Date

1964-1973

Cote

2151W13 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°70
Immeuble, 32, 34, 36 place des religieuses, Richelieu (inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegardé). Propriété de la SCI Charles VII, 4 rue de Quintefol, Loches (secteur sauvegardé). Réhabilitation d'une maison, 90 rue Nationale, Amboise (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI KPI, 14 rue Kléber, Chinon (secteur sauvegardé). Réhabilitation d'un logement vétuste de la SCI Loïc Sainte Hernelée, 13 rue du Général de Gaulle (secteur sauvegardé). Habitation, 12 bis rue de la Bazoche, Tours (secteur sauvegardé).

Date

1997-2004

Cote

2513W1 (Cote)
- Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
- Année 1998
- Immeuble, 32, 34, 36 place des religieuses, Richelieu...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°71
Hôtel Joyeuse, rue Joyeuse, Amboise (travaux d'intérêt architectural (TIA), inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegardé, Hôtel particulier du début du 16e siècle).

Date

2002-2005

Cote

2513W4 (Cote)
- Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
- Année 2002
- Hôtel Joyeuse, rue Joyeuse, Amboise (travaux d'intérêt...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°72
Chanceaux-sur-Choisille : dossier 5749 (1989-1991), lieudit Les Grands Champs. Château-Renault : dossier 5717 (1989), 53 rue de la République. Chinon : dossier 5759 (1989-1991), lieudit Fontenau. Langeais : dossier 5734 (1989), 49 rue Anne de Bretagne. Marcé-sur-Esves : dossier 5765 (1989-1990), lieudit Les Raimbault, PACT d'Indre et Loire. Parçay-Meslay : dossier 5743 (1989-1990), lieudit La Charronnerie. Richelieu : dossier 5755 (1989), 42 rue Henri Proust. Rouziers-de-Touraine : dossier 5753 (1989-1992), 14 rue du 8 Mai.

Date

1989-1992

Cote

1960W15 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1989
- Chanceaux-sur-Choisille : dossier 5749 (1989-1991),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73
Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.

Date

1973-1974

Cote

2151W150 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°74
Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Descartes
- Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°75
Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Bossay-sur-Claise
- Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°76
Année 1954.

Date

1954

Cote

2151W95 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1954.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°77
Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

Date

1936-1969

Cote

2151W4 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
- Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°78
Réhabilitation d'un immeuble de la SCI Jocy, 151 avenue de la tranchée, Tours (logement à loyer conventionné dans le cadre du programme d'intérêt général). Immeuble, 14 rue du chantier, Richelieu (logement à loyer conventionné, secteur sauvegardé). Habitation, 3 quai des Marais, Amboise (secteur sauvegardé). Maison, La Prague, Jaulnay (logement à loyer conventionné). Immeuble, 2 rue Charles Gille, Tours (secteur sauvegardé, zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Immeuble, 4 place du Général Leclerc, Tours (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

Date

2002-2004

Cote

2513W6 (Cote)
- Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
- Année 2002
- Réhabilitation d'un immeuble de la SCI Jocy, 151 avenue...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°79
Coordination des transports. - Réglementation : textes officiels.

Date

1939-1966

Cote

2151W122 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (21e section, chapitres I à III, rubriques 400 à 404)...
- Coordination des transports. - Réglementation : textes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°80
Dépose des voies et ventes de matériel.

Date

1945-1954

Cote

1143W30 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
- Dépose des voies et ventes de matériel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Producteur :

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

Cote

Producteur :

Année 1962.

Date

Cote

Producteur :

Année 1974.

Date

Cote

Producteur :

Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

Cote

Producteur :

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

Cote

Producteur :

Année 1966.

Date

Cote

Producteur :

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

Cote

Producteur :

Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

Date

Cote

Producteur :

Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

Cote

Producteur :

V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

Cote

Producteur :

Août 1953-1956.

Date

Cote

Producteur :

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

Date

Cote