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102 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 06043 à 06085

    Date

    2006

    Cote

    1781W19 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2006
    • N° 06043 à 06085

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

    Date

    1952

    Cote

    1560W21 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1614W17 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
    • Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1560W6 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    1560W10 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

    Date

    1961-1979

    Cote

    1614W15 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1988-1990
    • Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées...
    • VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

    Cote

    1560W24 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    N° 00161 à 00185

    Date

    2000

    Cote

    1523W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00161 à 00185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 05041 à 05080

    Date

    2005

    Cote

    1781W16 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2005
    • N° 05041 à 05080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 95051 à 95086

    Cote

    1433W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95051 à 95086

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

    Date

    1939-1960

    Cote

    1560W3 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1614W26 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    1560W1 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    1971-1975

    Cote

    1614W1 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Contentieux administratif
    • Procédures judiciaires à l'encontre du Département...
    • 1971-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1560W20 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1614W22 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

    Date

    1975

    Cote

    1560W18 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Modification du classement des passages à niveau no...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

    Date

    1951

    Cote

    1560W26 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    N° 99081 à 99129

    Date

    1999

    Cote

    1523W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99081 à 99129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 98042 à 98082

    Date

    1998

    Cote

    1523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98042 à 98082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports