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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours, maison de retraite Les Fontaines. - Création de l'établissement : dossier de la Commission régionale des institutions sociales et médico-sociales (C.R.I.S.M.S.) (1987-1988). Budget primitif (1990), compte administratif (1990).

Date

1987-1990

Cote

1681W31 (Cote)

Résultat n°2

Abilly, maison de retraite Gaston Chargé. - Budget primitif : extraits des délibérations du conseil d'administration.

Date

1990

Cote

1681W1 (Cote)

Résultat n°3

Semblançay, maison de retraite La Haute Barde. - Budget primitif, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

Date

1990

Cote

1681W29 (Cote)

Résultat n°4

Preuilly-sur-Claise, maison de retraite Les Dauphins. - Budget primitif, marchés, compte administratif, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration.

Date

1985

Cote

1681W20 (Cote)

Résultat n°5

Langeais, maison de retraite Les Mistrais. - Budget primitif, décision modificative, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W11 (Cote)

Résultat n°6

Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

1681W35 (Cote)

Résultat n°7

Ile-Bouchard (L'), maison de retraite La Guébrie. - Budget primitif (1990), budget supplémentaire (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1991).

Date

1987-1991

Cote

1681W9 (Cote)

Résultat n°8

Ligueil, maison de retraite Balthaz-Besnard. - Compte administratif, extraits du registre des délibérations du Conseil d'administration.

Date

1990

Cote

1681W14 (Cote)

Résultat n°9

Château-Renault, maison de retraite et centre de long séjour du centre hospitalier général. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Extension du bâtiment de long séjour : avant-projet sommaire (1990-1991).

Date

1990-1991

Cote

1681W7 (Cote)

Résultat n°10

Villeloin-Coulangé, maison de retraite Les Baraquins. - Budget primitif (1985), compte administratif (1985), budget primitif (1990), extraits du registre des délibérations du conseil d'administration (1985).

Date

1985-1990

Cote

1681W36 (Cote)

Résultat n°11

Monts, maison de retraite La Vasselière. - Budget primitif, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W19 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Christophe-sur-le-Nais, maison de retraite La Croix-Papillon. - Budget primitif (1990), compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

1681W30 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Ménardière. - Budget primitif, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W26 (Cote)

Résultat n°14

Richelieu, maison de retraite du Bois de l'Ajonc. - Compte administratif (1990). Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations (1990), procès-verbaux (1987-1992).

Date

1987-1992

Cote

1681W23 (Cote)

Résultat n°15

Joué-lès-Tours, maison de retraite Debrou. - Procès-verbaux du conseil d'administration.

Date

1986-1992

Cote

1681W10 (Cote)

Résultat n°16

Montlouis-sur-Loire, maison de retraite La Bourdaisière. - Budget primitif, compte administratif.

Date

1985

Cote

1681W15 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Cyr-sur-Loire, maison de retraite La Croix Périgourd et centres de long séjour. - Budget primitif, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W25 (Cote)

Résultat n°18

Vernou-sur-Brenne, maison de retraite Le Clos du parc. - Budget primitif, virements de crédits, décision modificative n°1, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W34 (Cote)

Résultat n°19

Monts, maison de retraite La Vasselière. - Contestation du prix de journée fixé (1976), budget primitif (1985).

Date

1976-1985

Cote

1681W18 (Cote)

Résultat n°20

Tours, maison de retraite Les Glycines. - Budget primitif, compte administratif.

Date

1990

Cote

1681W32 (Cote)