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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1330W438 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1971-1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1330W441 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1949-1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    1330W426 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1949-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1330W435 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1330W437 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1330W436 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1938-1970

    Date

    1938-1970

    Cote

    1330W444 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Prud'hommes : jugements
    • 1938-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    986W32 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    1330W427 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1951-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1330W432 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1960-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation scolaire : signalements des écoles et de l'inspection (1939), avertissements avants poursuite judiciaires (bulletins et carnet à souche, 1939), circulaire du procureur de la République de Chinon au sujet de l'absentéisme (1948)

    Date

    1939, 1948

    Cote

    4U14/48 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1946-1948

    Date

    1946-1948

    Cote

    1330W425 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1946-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1955-1976

    Date

    1955-1976

    Cote

    1330W445 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Contentieux électoral : ordonnances
    • 1955-1976

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1330W430 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1330W439 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1330W428 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1953-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1330W440 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    1330w452 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Audiences civiles : plumitif
    • 1935-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W434 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1975-1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1330W443 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1975-1976

    Producteur :

    France. Justice de paix (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)