Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1330W438 (Cote)
Date
1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
Résultat n°2
Cote
1330W441 (Cote)
Date
1971-1972
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1971-1972
Résultat n°3
Cote
1330W426 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
Résultat n°4
Cote
1330W435 (Cote)
Date
1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1965
Résultat n°5
Cote
1330W437 (Cote)
Date
1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1967
Résultat n°6
Cote
1330W436 (Cote)
Date
1966
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
Résultat n°7
Cote
1330W444 (Cote)
Date
1938-1970
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Prud'hommes : jugements
  • 1938-1970
Résultat n°8
Cote
986W32 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1942
Résultat n°9
Cote
1330W427 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1951-1952
Résultat n°10
Cote
1330W432 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1961
Résultat n°11
Cote
4U14/48 (Cote)
Date
1939, 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...
Résultat n°12
Cote
1330W425 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1948
Résultat n°13
Cote
1330W445 (Cote)
Date
1955-1976
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Contentieux électoral : ordonnances
  • 1955-1976
Résultat n°14
Cote
1330W430 (Cote)
Date
1956-1957
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1957
Résultat n°15
Cote
1330W439 (Cote)
Date
1969
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1969
Résultat n°16
Cote
1330W428 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1953-1954
Résultat n°17
Cote
1330W440 (Cote)
Date
1970
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1970
Résultat n°18
Cote
1330w452 (Cote)
Date
1935-1943
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Audiences civiles : plumitif
  • 1935-1943
Résultat n°19
Cote
1330W434 (Cote)
Date
1964
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
Résultat n°20
Cote
1330W443 (Cote)
Date
1975-1976
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1975-1976