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69 résultats

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  1. Résultat n°1

    1872-1883

    Date

    1872-1883

    Cote

    4U14/10 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1872-1883

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.

    Date

    1868-1935

    Cote

    4U14/45 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1333W57 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Jugements civils et de simple police, transcription : registre.

    Date

    1820-1839

    Cote

    4U14/6 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, transcription...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    4U14/30 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1900-1903

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1914-1926

    Date

    1914-1926

    Cote

    4U14/16 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1914-1926

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U14/44 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    1084W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1951, 1953-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1084W24 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : pièces de procédure
    • 1951, 1953-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    janvier 1934-mai 1936

    Date

    janvier 1934-mai 1936

    Cote

    4U14/5 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
    • janvier 1934-mai 1936

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1892-1895

    Date

    1892-1895

    Cote

    4U14/28 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1892-1895

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1084W25 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : pièces de procédure
    • 1955-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1898-1908

    Date

    1898-1908

    Cote

    4U14/40 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1898-1908

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1850-1854

    Date

    1850-1854

    Cote

    4U14/7 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1850-1854

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements de simple police (an IX-1934), enregistrement : répertoires.

    Date

    an IX-1934

    Cote

    4U14/2 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1904-1908

    Date

    1904-1908

    Cote

    4U14/14 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1904-1908

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    4U14/36 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1935-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1925-1948

    Cote

    4U14/3 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    4U14/41 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1910-1927

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4U14/12 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1893-1898

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)