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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1872-1883
Cote
4U14/10 (Cote)
 Date
1872-1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1872-1883
Résultat n°2

Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Cote
4U14/45 (Cote)
 Date
1868-1935
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
Résultat n°3

1959-1960
Cote
1333W57 (Cote)
 Date
1959-1960
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
  • Attributions civiles et administratives
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1960
Résultat n°4

Jugements civils et de simple police, transcription : registre.
Cote
4U14/6 (Cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, transcription...
Résultat n°5

1900-1903
Cote
4U14/30 (Cote)
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1900-1903
Résultat n°6

1914-1926
Cote
4U14/16 (Cote)
 Date
1914-1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1914-1926
Résultat n°7

Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Cote
4U14/44 (Cote)
 Date
1929-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions administratives
  • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Résultat n°8

1940-1943
Cote
1084W18 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
  • Attributions civiles et administratives
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1943
Résultat n°9

1951, 1953-1954
Cote
1084W24 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : pièces de procédure
  • 1951, 1953-1954
Résultat n°10

janvier 1934-mai 1936
Cote
4U14/5 (Cote)
 Date
janvier 1934-mai 1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
  • janvier 1934-mai 1936
Résultat n°11

1892-1895
Cote
4U14/28 (Cote)
 Date
1892-1895
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1892-1895
Résultat n°12

1955-1957
Cote
1084W25 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : pièces de procédure
  • 1955-1957
Résultat n°13

1898-1908
Cote
4U14/40 (Cote)
 Date
1898-1908
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1898-1908
Résultat n°14

1850-1854
Cote
4U14/7 (Cote)
 Date
1850-1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1850-1854
Résultat n°15

Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements de simple police (an IX-1934), enregistrement : répertoires.
Cote
4U14/2 (Cote)
 Date
an IX-1934
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements...
Résultat n°16

1904-1908
Cote
4U14/14 (Cote)
 Date
1904-1908
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1904-1908
Résultat n°17

1935-1939
Cote
4U14/36 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1935-1939
Résultat n°18

Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U14/3 (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.
Résultat n°19

1910-1927
Cote
4U14/41 (Cote)
 Date
1910-1927
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1910-1927
Résultat n°20

1893-1898
Cote
4U14/12 (Cote)
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1893-1898